L’AMF se penche sur l’assurance invalidité collective

Par La rédaction | 23 avril 2018 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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L’Autorité des marchés financiers (AMF) n’est pas restée insensible au battage médiatique qui a entouré le conflit entre l’écrivain Samuel Archibald et Desjardins au sujet de réclamations d’assurance invalidité liées à une dépression.

L’AMF vient en effet d’annoncer, par voie de communiqué, qu’elle procédera à « une intervention transversale portant sur le traitement des réclamations d’assurance invalidité collective, y compris les invalidités liées à des facteurs psychologiques ».

Elle enverra une requête d’information aux assureurs détenant un permis pour vendre ces produits au Québec et mènera des entrevues avec les principaux acteurs de l’industrie.

Cet examen conduira à un rapport présentant les constats du régulateur et offrant des indications quant aux meilleures pratiques à adopter en cette matière. Elle prendra aussi ces nouvelles informations en compte lors de ses activités de surveillance auprès des institutions financières qu’elle encadre.

L’AMF précise que les données dont elle dispose actuellement, notamment du côté des plaintes traitées, ne laissent pas penser qu’il existe un problème manifeste ou généralisé du côté des assurances invalidité collectives. Toutefois, elle se dit assez interpellée par le sujet pour intervenir.

UN CAS QUI A FAIT JASER

Cela semble une réponse directe à la mésentente très médiatisée qui a opposé l’écrivain Samuel Archibald à Desjardins récemment. En février dernier, Samuel Archibald publiait une lettre ouverte dans La Presse+, dans laquelle il dénonçait l’attitude de Desjardins Assurances qui refusait, depuis plusieurs mois, de lui verser des prestations d’invalidité dans le cadre du régime auquel il avait cotisé, en tant que professeur de l’Université du Québec à Montréal, depuis 2009.

En arrêt de travail et sous antidépresseurs depuis l’été 2017, il avait tout de même continué certaines activités, comme la supervision à distance d’étudiants. Il était aussi allé lire des poèmes à la radio et avait discuté avec des étudiants de cégep. Constatant cela, Desjardins avait refusé le versement de prestations d’invalidité. L’institution financière avait été jusqu’à fouiller les pages Facebook et Instagram de l’assuré afin de ramasser des preuves pouvant servir à démonter qu’il n’était pas dépressif.

L’auteur et professeur avait reproché à Desjardins Assurance une approche qui démontrait ses préjugés et son incompréhension face à la maladie mentale. Le dossier avait fait beaucoup de bruit, la lettre étant fortement relayés sur les médias sociaux et traditionnels.

FAIBLE TAUX DE REFUS

Desjardins avait réagi en rappelant que son taux de refus pour des réclamations d’assurance invalidité collective liées à la santé mentale se situait sous la barre des 5 %. Quelques semaines plus tard, elle annonçait que Samuel Archibald recevrait finalement ses prestations et toucherait des paiements rétroactifs de 20 000 $.

L’affaire n’en a pas moins soulevé de nombreuses questions quant à la difficulté de bien évaluer ce type de dossier et le lourd fardeau qui repose sur les épaules d’assurés fragilisés psychologiquement par la maladie.

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