Quand Papa décède, il donne tout à Maman. Quand Maman décède, elle donne tout à ses deux enfants, Paul et Paulette, en parts égales. Pour un liquidateur de successions professionnel, ce cas de figure est pratiquement une norme.

Mais parfois les choses sont plus… compliquées.

Quand Papa décède, il donne tout à Maman. Quand Maman décède, elle donne 2/3 à sa fille Paulette et 1/3 à son fils Paul. On imagine déjà l’indignation de Paul : « Mais qu’ai-je fait pour mériter cela ? », ou encore : « C’est moi qui m’occupais de Maman durant sa maladie ! »

Le jugement du liquidateur professionnel étant moins teinté par l’émotion, il devine parfois les motivations de Maman : Paul a reçu la maison familiale en cadeau ou l’a achetée pour une bouchée de pain quelques mois avant la rédaction du testament; Paulette a deux enfants alors que Paul n’en a pas; Paul a gagné beaucoup d’argent durant sa vie, alors que Paulette a occupé des postes moins bien rémunérés, etc.

Pour les professionnels, et pour Paulette, la décision des parents est compréhensible. Paul, privé de ses parents et donc d’explications, devra vivre la situation avec ses doutes.

TROUVER LES MOTS

Si, au Québec, chacun peut donner en héritage ce qu’il veut à qui il veut (ou presque), nombreux sont les héritiers qui s’attendent à une part « naturelle ». Ici, Paul s’attendait à recevoir 50 % du patrimoine de sa mère. Et si les cas décrits plus haut sont fréquents, les explications quant aux raisons des parts inégales figurent rarement dans le testament. Cela laisse les héritiers avec des questions qui resteront sans réponses, ce qui mène parfois à des tensions, des frustrations et des disputes. Ils se diront en partie déshérités.

Voici ce qu’il m’a été donné de lire dans des testaments, à peu de mots près :

  • « Je lègue 2/3 de ma fortune à ma fille Paulette pour l’aider là où Paul a su s’aider lui-même durant sa vie, bien que j’aie aimé mes deux enfants aussi fort que possible durant ma vie. »
  • « Je lègue 2/3 de ma fortune à ma fille Paulette, car elle a deux enfants et Paul n’en a qu’un seul. Je souhaite ainsi donner autant de chances à chacun de mes petits-enfants ».

Les notaires sont souvent d’excellents rédacteurs et ils savent aider à trouver les mots, si on leur laisse le temps de bien comprendre la situation. De telles phrases auraient encouragé Paul à faire face à sa frustration et permis d’éviter une dispute qui a coûté cher.

Compliquons un peu, tout en demeurant dans des cas vus fréquemment.

Quand Papa décède, il donne tout à Maman. Quand Maman décède, elle donne 90 % à sa fille Paulette et 10 % à son fils Paul. Quatre ans auparavant, Paul s’est disputé avec ses parents et a limité ses interactions avec eux à une visite de courtoisie par année.

Même si la rancœur était encore bien présente au moment du décès de Maman, de telles dernières volontés cristalliseront leur dispute pour toujours. Paul devra continuer de vivre en se rappelant ses parents avec, en filigrane, une dispute. Pour lui, cela peut être si insupportable qu’il niera l’évidence et préférera une théorie liée à une malfaisante influence de sa sœur. Ou encore, il doutera que ses parents étaient en pleine possession de leurs esprits lorsqu’ils ont rédigé leur testament.

Dans de pareilles circonstances, une phrase que j’entends souvent de la part des Paul est : « Vous ne comprenez pas, je connais mes parents, c’est a - b - s - o - l - u - m - e - n - t - i - m - p - o - s - s - i - b - l - e qu’ils aient voulu ça ! ».

LE POUVOIR DE L’HÉRITIER EN COLÈRE

Je pense alors tout de suite à ce super pouvoir que la mère de Paul vient de lui donner, que j’expose ici :
Les deux types de legs les plus fréquents sont les legs à titre particulier et les legs universels.

Dans la première catégorie se rangent les legs précis, par exemple le buffet Louis XIV, le chalet, la voiture, la collection complète des films d’Elvis, mais aussi les legs de sommes d’argent précises, 10 000 $, un million de dollars, etc.

Les legs universels sont constitués, en quelque sorte, du reste. Soit « l’universalité du résidu des biens meubles et immeubles », ou un pourcentage de ce résidu, comme dans l’exemple plus haut la division 90/10.

La distinction est importante : les légataires universels, que l’on connaît sous le nom d’héritiers, assumeront une partie de la responsabilité de la succession. Pour cette raison, ils sont ceux qui libéreront le liquidateur de sa lourde charge en acceptant sa reddition de compte.

Ou pas…

Paul a droit à 10 %. Cela représente peut-être 20 000 $. Il a moins hâte de recevoir son legs que sa sœur qui espère ses 180 000 $. Cependant, son acceptation de la reddition de compte du liquidateur est nécessaire pour procéder à la fermeture de la liquidation et la distribution des biens. Il a le pouvoir d’attendre, et aussi d’alourdir les procédures.

À plusieurs reprises, j’ai vu des personnes qui se sentaient « déshéritées » ainsi obtenir des autres héritiers des montants importants grâce à ce chantage, et ce, totalement à l’encontre des dernières volontés de Papa et Maman.

Si l’on anticipe une frustration chez un légataire, il serait donc important de prévoir un montant précis, et donc un legs à titre particulier plutôt qu’une part du résidu du patrimoine, qui en ferait un héritier outillé pour ralentir la liquidation. En effet, les Paul de ce monde ont fréquemment recours aux tribunaux. Il semble que pour plusieurs, cela permet de s’exonérer de la colère de leurs parents, qu’ils devront, sinon, assumer pour toujours.

Par ailleurs, les deux motifs de recours les plus fréquents sont liés à l’incapacité du testateur à exprimer ses dernières volontés (« ma mère ne voulait pas ça ») et à la captation (« ma sœur l’a manipulée »).

Ces deux recours sont difficiles à mener à terme. Même s’ils échouent, cependant, ils coûtent cher en argent, en temps et en harmonie familiale. On peut limiter ces dommages en motivant ses dernières volontés dans le testament ou dans une lettre à part, en détaillant les circonstances, et même en obtenant des avis médicaux sur sa capacité à rédiger ses volontés au moment de le faire. Cela pourrait rassurer les « déshérités » et leur éviter des émotions difficiles à gérer en plus du deuil.

Un testament n’est pas une autobiographie, mais en tant que liquidateur de succession professionnel, dans les cas comme ceux de Paul et Paulette, je déplore toujours le manque de contexte.

Je conseille donc à tous, et en particulier à ceux qui veulent déshériter quelqu’un « comme du monde », de ne pas être avare de mots et de faire de leurs dernières volontés des volontés claires.

Ou de ne pas mourir.

ioav_bronchti_300x255Ioav Bronchti, notaire, est directeur de comptes, Liquidation de successions, à Trust Banque Nationale.


• Ce texte est paru dans l’édition d’octobre 2016 de Conseiller. Il est aussi disponible en format PDF.
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