Le Québec, paradis fiscal pour les Français?

L’administration fiscale de France soupçonne de riches Français de dissimuler des fortunes au Québec.

Des milliardaires du Vieux Continent auraient pris goût à l’investissement au Québec après avoir constaté que les autorités françaises parvenaient à obtenir des informations de la part des Bermudes à la suite d’un accord visant à combattre l’évasion fiscale, relève le Journal de Montréal.

L’exode de leurs capitaux vers ces îles tropicales devenant trop risqué, ces riches Français s’intéresseraient maintenant à la manière de cacher leur fortune au Québec.

BLUE BRIDGE POINTÉE DU DOIGT

La France porte son attention en particulier sur la société de gestion Blue Bridge, qui administre 400 fiducies à Montréal, dont la plupart étaient auparavant dans des paradis fiscaux, indiqueraient des documents obtenus par le quotidien montréalais. Le fisc chercherait à obtenir des informations précises sur certaines fiducies.

L’administration fiscale française aurait déposé une demande de renseignements à ce sujet en 2015 auprès de l’Agence du revenu du Canada, précisant que des fiducies ont déjà été utilisées pour dissimuler des fonds.

Le nom de Blue Bridge a été brièvement mentionné durant le scandale des Panama Papers. Son président, Alain E. Roch, et un de ses associés, Jules Brossard, étaient nommés comme actionnaire ou administrateur dans des dizaines d’entreprises figurant aux Panama Papers. Leur rôle se serait toutefois limité à entamer les processus de dissolution de ces sociétés ou à les faire migrer pour qu’elles soient désormais régies par les lois canadiennes.

Tout ce que fait Blue Bridge est légal, a répondu Alain E. Roch au Journal de Montréal, en accusant la France d’être « très agressive » envers sa firme.

En 2016, le fisc de l’Hexagone prévoyait ainsi imposer des pénalités de 5 % par année à des fiducies de Blue Bridge pour non-production de renseignements.