L’Empire contre-attaque

C’est en 2001, alors qu’Empire se préparait à la fusion avec Colonia (achetée en 1997 mais administrée comme entité distincte jusque-là), que son directeur financier aperçoit les premières irrégularités dans l’administration des polices de M. Thibault : des valeurs de rachat inexactes sur des polices que ce dernier a données en garantie pour un prêt de 12 M$ à la Banque TD. Empire remercie Wayne Slimmon et avise la banque des nouvelles valeurs de rachat.

Cette dernière présente une demande de paiement, que M. Thibault refuse d’honorer, contestant l’évaluation d’Empire. Ultimement responsable des polices et voulant sans doute s’éviter un autre litige, Empire rachète ce prêt pour rembourser TD. C’est là que la guerre éclate.

J.A. Thibault, malgré tout ce qu’il a à cacher, déclenche les hostilités : il demande à la cour de déclarer qu’au 19 décembre 2001, il avait droit à près de 18,9 M$, soit le montant qu’il soutient avoir gagné avec ses polices. Et il réclame 100 M$ à Empire pour bris de contrat.

Cette poursuite au civil lance Empire dans une enquête approfondie, où elle va découvrir toutes les manipulations malveillantes du duo Thibaut-Oliver depuis 1986.

Pas moins de 19 496 transactions et 109 000 pages de copies papier du grand livre général de Colonia de 1981 à 1997 sont passées au peigne fin par un juricomptable. Plus de 2 400 boîtes seront ouvertes, à la recherche de dépôts que M. Thibault jure avoir faits…. et qui n’ont jamais existé!

En décembre 2004, Empire annonce sa contre-poursuite au civil pour fraude et violations de fiducie et réclame le remboursement du prêt de la TD. L’arroseur devient l’arrosé.

UNE FIDUCIE BIDON

Plus tard, en 2007, dans sa poursuite devant la Cour supérieure du Québec, Empire déposera une autre requête visant à interdire à J. A. Thibault de mettre ses actifs à l’abri.

Car elle a découvert un autre stratagème : dans le but de se rendre insolvable, il transfère ses avoirs dans une fiducie sur laquelle il exerce un contrôle total et complet, constituée de façon douteuse en avril 2005.

UN QUÉRULENT

M. Thibault multiplie aussi les procédures. Il demande au tribunal de déclarer inhabiles les avocats d’Empire. Il envoie une lettre d’intimidation au conseil d’administration d’Empire. Il tente d’interdire le témoignage d’Oliver. Il porte plainte au conseil de discipline du Barreau contre les deux avocats recrutés par Empire. Il porte plainte contre Empire à l’Autorité des marchés financiers – affirmant subir de « grands préjudices» de la part de la compagnie, « qui semble se faire justice elle-même» et n’agir « que dans le but de nuire au soussigné » – ainsi qu’à la Commission des services financiers de l’Ontario.

« Les délais du procès sont majoritairement imputables à la stratégie de Thibault, qui consiste à tout contester dans le but de paralyser et retarder le dénouement de cette affaire », dira le juge De Grandpré. Un stratagème qu’il utilisera également avec le comité de discipline de la CSF, dont les poursuites à son encontre sont concomitantes.

J.-A. Thibault dépense tellement d’argent pour se défendre – il a déjà payé 900 000 $ en honoraires d’avocats en 2010 avant même le début du premier procès au Québec en 2011 – qu’il leur consent une hypothèque de 2 M$ sur des immeubles… déjà grevés en faveur de sa fiducie. Ces mêmes immeubles qui font l’objet du recours en inopposabilité d’Empire!

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Empire c. Thibault, une saga hors normes :

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