En faveur d’une réglementation harmonisée

Par La rédaction | 9 septembre 2020 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Photo : wildpixel / iStock

Selon un nouveau sondage publié par l’Association canadienne des courtiers en fonds mutuels (ACFM), une très grande partie des investisseurs canadiens souhaitent une surveillance plus stricte de l’industrie et une réglementation harmonisée, rapporte Advisor’s Edge.

L’enquête, qui a sondé 2000 investisseurs en juillet et août 2020, a révélé que 88 % d’entre eux souhaitent voir les régulateurs assurer une surveillance plus stricte de l’industrie. L’enquête a également révélé que 91 % des répondants ont indiqué que des produits et services d’investissement similaires devraient être réglementés de la même manière.

Selon le sondage, 69 % des investisseurs ont déclaré qu’ils préféraient repenser la réglementation de base, plutôt que de simplement fusionner l’ACFM avec l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).

L’OCRCVM a préconisé une fusion avec l’ACFM, tandis que l’ACFM a proposé une restructuration plus large, toutes les sociétés inscrites relevant d’une seule entité et la réglementation du marché déléguée à un autre organisme.

En outre, 79 % des investisseurs ont déclaré ne pas connaître les structures des organismes d’autoréglementation (OAR).

« Étant donné la responsabilité importante des OAR dans l’exécution de la réglementation de première ligne des cabinets fournissant des conseils, des produits et des services aux investisseurs, il n’est pas surprenant que les Canadiens souhaitent un futur modèle d’OAR qui saura refléter la protection appropriée des investisseurs, y compris une responsabilisation et une gouvernance renforcées », a déclaré via un communiqué Mark Gordon, président et chef de la direction de l’ACFM.

« Un OAR vraiment moderne et tourné vers l’avenir doit réduire la complexité de la réglementation, être axé sur les investisseurs et, en fin de compte, défendre l’intérêt public avant tous les autres intérêts », ajoute-t-il.

La rédaction