Homme d'affaires se tenant debout, face à une flèche indiquant une direction à suivre.
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Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont récemment publié des indications quant aux pratiques en matière de publication d’information sur les considérations entourant les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) pour les fonds d’investissement, particulièrement ceux basés sur de telles stratégies.

Les indications s’appuient sur les obligations réglementaires existantes et abordent plusieurs aspects de l’information, notamment :

  • les objectifs de placement;
  • les noms des fonds;
  • les stratégies de placement;
  • l’information sur les risques;
  • l’information continue;
  • et les communications publicitaires.

Les ACVM espèrent ainsi s’attaquer au risque d’« écoblanchiment » qui se développe au fur et à mesure que de nouveaux fonds intégrant des considérations ESG sont créés ou que des fonds existants adoptent ces considérations, augmentant ainsi l’information ou la publicité d’un fonds induisant volontairement ou non les investisseurs en erreur au sujet des aspects liés aux facteurs ESG.

« Puisque l’intérêt pour l’investissement ESG est grandissant, ces indications rehaussées et pratiques joueront un rôle important pour ce qui est d’aider les investisseurs à prendre des décisions éclairées au sujet de leurs placements ESG, ainsi que de prévenir le risque d’écoblanchiment », a commenté Louis Morisset, président des ACVM et président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers.

Les indications devraient ainsi aider les fonds d’investissement et leurs gestionnaires à améliorer les aspects propres aux facteurs ESG dans leurs documents d’information réglementaire. Cela devrait également les amener à vérifier que leurs communications publicitaires ne soient pas trompeuses, mais cohérentes avec leurs documents d’offre réglementaire.