L’IR dans le processus de connaissance du client

Alors que les réformes axées sur le client sont mises en œuvre cette année, l’Association pour l’investissement responsable (AIR) souhaite que les conseillers et les entreprises intègrent les concepts de l’investissement responsable dans les processus de connaissance du client (KYC) et de convenance.

Dans des soumissions présentées cette semaine à l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM) et à l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), l’AIR a suggéré des révisions aux modifications proposées par les organismes de réglementation relativement aux réformes axées sur le client.

Plus précisément, l’association a suggéré des amendements relatifs aux objectifs d’investissement d’un client qui devraient inclure « l’investissement en conformité avec les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) ou d’autres préférences personnelles ».

De même, les discussions des clients sur les besoins et les objectifs d’investissement devraient inclure « l’investissement en accord avec leurs valeurs personnelles », selon l’AIR.

À l’appui de ses suggestions, l’association cite son sondage Ipsos de 2020. Celui-ci indique que 72 % des personnes interrogées sont intéressées par des investissements responsables (IR) conformes à leurs valeurs.

Ce sondage a également révélé que, bien que 75 % des répondants aient indiqué qu’ils aimeraient que leur conseiller financier ou leur institution financière leur parle d’IR, seulement 28 % des répondants ont déclaré que ces derniers l’avaient fait.

« Il est clair qu’il existe un décalage important entre ce que les investisseurs recherchent en matière d’IR et de produits axés sur les ESG et les informations que leurs prestataires de services financiers fournissent, souligne l’AIR dans sa soumission. À notre avis, il s’agit d’une lacune que les modifications proposées peuvent, et devraient, aider à combler. »

En outre, les investisseurs peuvent avoir besoin d’aide pour articuler leurs besoins et objectifs d’investissement, comme les régulateurs l’ont noté dans les modifications proposées, et cela devrait s’appliquer à l’investissement responsable, martèle l’AIR.

« Si un client est intéressé par l’IR et ne peut pas articuler cet objectif, et si le déclarant ne connaît pas cet objectif et/ou ne se renseigne pas à ce sujet, on ne peut pas dire qu’un déclarant connaît suffisamment bien son client pour faire des recommandations d’investissement appropriées », d’après le commentaire déposé.

À ce titre, les modifications proposées devraient tenir compte du désir d’un client d’investir, par exemple, dans des fonds communs de placement axés sur l’ESG ou d’éviter l’exposition à certaines industries.

L’AIR a également cité des juridictions qui ont intégré les concepts d’IR dans le processus de connaissance du client et de convenance. Par exemple, la Commission australienne des valeurs mobilières et des investissements (Australian Securities and Investment Commission) fournit aux conseillers des conseils sur la prise en compte de l’attitude d’un client à l’égard des facteurs ESG dans le cadre de leur devoir d’intérêt supérieur.

Ces conseils ne créent pas d’obligation pour les conseillers de s’enquérir des préférences d’un client en matière d’IR, pas plus que les suggestions de l’AIR.

L’association a déclaré que ses suggestions « encouragent les déclarants à considérer que leurs clients peuvent avoir des objectifs d’investissement axés sur des préférences personnelles et qu’ils doivent chercher à comprendre ces préférences ».

La période de commentaires sur les amendements proposés s’est terminée le 20 août.