Nouveau groupe de travail sur les cryptoactifs

Par La rédaction | 4 novembre 2019 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Bitcoin et autres cryptomonnaies
Photo : tuahlensa / 123RF

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) fonde un comité consultatif pour le conseiller sur le secteur émergent des cryptoactifs. Il sera composé d’acteurs de l’industrie des valeurs mobilières, d’avocats, de consultants et de représentants de firmes de crypto.

Le rôle du groupe de travail consistera à proposer des conseils à l’organisme quant à toute nouvelle règle ou note d’orientation de l’OCRCVM qui touchera à l’encadrement des cryptoactifs, en tenant compte des répercussions possibles sur la protection des investisseurs et sur l’intégrité du marché. 

ENCADRER L’INNOVATION

Parmi les 19 membres, on retrouve par exemple François Lavallée, de Financière Banque Nationale, Julie Mansi, du cabinet d’avocats Borden Ladner Gervais, Felix Mazer, de Coinsquare, et le consultant Robin Ford. Il sera présidé par Victoria Pinnington, première vice-présidente à la réglementation des marchés de l’OCRCVM.

« Il est important que l’OCRCVM continue à évaluer la meilleure façon d’adapter les obligations réglementaires aux cryptoactifs, a déclaré celle-ci par voie de communiqué. Ce groupe composé de représentants de divers secteurs permettra à l’OCRCVM de mieux soutenir la transformation du secteur, tout en remplissant son mandat de protection des investisseurs. »

L’INDUSTRIE CONSULTÉE

Il y a déjà un certain temps que l’OCRCVM s’intéresse à l’épineux sujet des cryptoactifs. En mars dernier, elle avait déjà publié avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) un document de consultation visant à recueillir des commentaires sur la façon dont les obligations réglementaires pourraient être adaptées aux plateformes de négociation de cryptoactifs qui exercent des activités au Canada.

Ces nouvelles formes d’actifs offrent des occasions d’innovation, mais font pression sur l’encadrement et la réglementation de l’industrie, que les organismes responsables seront appelés à adapter rapidement au cours des prochaines années.

La rédaction