Nouvelles pénalités contre « un stratagème pyramidal »

Le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) a imposé de nouvelles ordonnances d’interdiction d’opérations sur valeurs à l’encontre de la société Karatbars International GmbH et de Robert La Rivière, Michel Desroches et Antoni Snopek, annonce l’Autorité des marchés financiers.

Le TMF a pris cette décision le 4 novembre dernier à la suite d’un avis de contestation d’une précédente décision rendue ex parte en avril 2014, dans laquelle il avait prononcé des ordonnances d’interdiction d’opérations sur valeurs et d’interdiction d’exercer l’activité de conseiller vis-à-vis de Karatbars et des trois intimés.

Plus spécifiquement, le Tribunal a interdit à Karatbars, Robert La Rivière, Michel Desroches et Antoni Snopek d’exercer l’activité de conseiller et d’effectuer une opération sur valeurs pour le placement des parts du Karatbars World Pool (KWP), qui ne sont d’ailleurs plus distribuées aujourd’hui.

DES PÉNALITÉS DE 4 500 $

En outre, le TMF a imposé une pénalité administrative de 3 000 dollars à Karatbars pour avoir effectué le placement de parts du KWP sans être inscrite auprès de l’Autorité à quelque titre que ce soit et sans avoir établi de prospectus soumis à son visa ni bénéficié d’une dispense.

Enfin, il a imposé une pénalité administrative de 500 dollars à chacun des individus visés pour avoir effectué le placement de parts du KWP sans être inscrits auprès de l’AMF.

L’une des questions en litige au mois de novembre consistait à déterminer si les forfaits offerts par Karatbars étaient assujettis à la Loi sur les valeurs mobilières en tant que forme d’investissement. En fonction des critères prévus par celle-ci et de la jurisprudence, le Tribunal a jugé que ces forfaits, à l’exception des parts du Karatbars World Pool, ne constituaient pas des contrats d’investissement.

RENDEMENTS DE 874 % À 2 172 %!

Lorsque les ordonnances d’interdiction à l’encontre de Karatbars, Robert La Rivière, Michel Desroches et Antoni Snopek ont été prononcée une première fois, au printemps 2014, l’enquête de l’AMF avait permis de révéler que le stratagème qu’ils avaient mis au point était de type pyramidal.

Au Québec, Karatbars comptait alors plus de 5 000 affiliés, soit des agents de promotion privilégiant ses produits et services, et ce, sans réaliser de vente de produits. Ces derniers basaient leur stratégie client sur la promesse d’un rendement se chiffrant entre 15 000 et 136 000 dollars par mois, soit des taux de 874 % à 2 172 %, au terme d’une période de 12 semaines seulement.

En outre, les rencontres d’information et de sollicitation s’étaient poursuivies en dépit d’un avertissement émis auparavant par l’AMF.