Plus de 46 M$ d’amendes pour trois grandes banques

Trois grandes banques européennes ont accepté de payer une amende totale de 46,6 millions de dollars pour éviter des poursuites civiles et pénales aux États-Unis, rapporte Reuters.

Annoncée en début de semaine par le département américain de la Justice (DoJ) et l’autorité de réglementation des marchés dérivés américains (Commodity Futures Trading Commission, CFTC), cette entente est liée à une affaire de manipulations présumées sur le marché des métaux précieux et des contrats à terme chez nos voisins du Sud.

Le DoJ et la CFTC indiquent cependant qu’ils poursuivent toujours huit traders employés par ces institutions financières. Ceux-ci sont accusés d’avoir eu recours à la pratique du « spoofing », qui consiste à placer de faux ordres puis à les retirer avant de les avoir exécutés. « Une telle manœuvre, qui crée l’illusion d‘une demande, peut permettre aux traders d‘influencer les prix dans une direction favorable à leurs positions », explique Reuters. Celle-ci est d’ailleurs interdite par la loi de régulation financière Dodd-Frank, entrée en vigueur en 2010.

UBS S’ÉTAIT ELLE-MÊME DÉNONCÉE AUX AUTORITÉS

Deutsche Bank et UBS ont accepté de payer respectivement 30 millions et 15 millions de dollars, tandis que HSBC, elle, devra débourser 1,6 million, précise la CFTC. L’autorité de réglementation des marchés dérivés a infligé aux trois établissements bancaires des pénalités réduites parce qu’ils ont accepté de collaborer à l’enquête, souligne Reuters, qui rappelle que UBS avait elle-même dénoncé la manipulation présumée de ses traders.

Si cette dernière a refusé de commenter l’entente intervenue avec le DoJ et la CFTC, un porte-parole de HSBC s’est dit satisfait de ce règlement. De son côté, un porte-parole de Deutsche Bank a déclaré que « la banque avait collaboré de manière proactive et importante à l‘enquête du gouvernement et qu’elle avait amélioré ses contrôles et sa surveillance pour s’assurer que de telles pratiques ne se reproduiraient pas à l’avenir ».

Reuters rapporte par ailleurs que la filiale de BNP Paribas aux États-Unis a plaidé coupable de manipulation de taux de change et accepté de payer une amende de 90 millions de dollars. Cette entente, qui a été annoncée la semaine dernière par le DoJ, devrait également clore un autre scandale financier. Le département de la Justice a ajouté que, en raison de ses efforts pour renforcer la supervision de ses activités, la banque n’aurait pas à subir une période de probation.

DES AMENDES DÉJÀ INFLIGÉES À SIX BANQUES

Auparavant, BNP Paribas USA avait admis avoir participé à une entente concernant la fixation des cours sur le marché des changes en Europe centrale et orientale, au Moyen-Orient et en Afrique, le tout entre septembre 2011 et juillet 2013. Selon le DoJ, cette manipulation des taux de change s’est déroulée sur une plate-forme de courtage électronique, notamment en créant des transactions fictives.

« BNP Paribas USA regrette profondément son manquement passé qui a débouché sur cet accord amiable, qui était clairement en violation des normes élevées qu’elle observe », a déclaré l’institution financière dans un communiqué. Dans le même dossier, Barclays, Citigroup, JPMorgan, Royal Bank of Scotland et UBS ont déjà plaidé coupable et se sont vu infliger des amendes totales de 2,8 milliards de dollars.

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