RBC se dit victime d’une arnaque de 2 M$

Six présumés fraudeurs québécois, qui auraient extorqué plus de deux millions de dollars à la Banque Royale, sont aujourd’hui poursuivis au civil, rapporte Le Journal de Montréal.

Ceux-ci auraient « comploté ensemble afin d’orchestrer une fraude majeure dans le cadre de trois dossiers de financement », soutient l’institution financière dans un document de cour récemment déposé au palais de justice de Montréal.

Le stratagème aurait débuté en juin 2016, quand un représentant d’une entreprise de portes et fenêtres aurait contacté la banque pour qu’elle finance l’achat d’équipement, indique le JdM. Après avoir vérifié le dossier, RBC lui aurait accordé des crédits pour un montant total de 714 000 dollars. Par la suite, deux autres entreprises auraient également sollicité des crédits de la même façon, obtenant pour leur part quelque 1,3 million de dollars.

FAUSSES FACTURES, VRAIS RETRAITS

Cet argent devait être investi dans les compagnies Groupe Nexus, Usitech et Portes et Fenêtres M.R. de Lévis, précise le Journal. Mais d’après le document de cour qu’il cite, ce n’est pas ce qui s’est passé. « La RBC a eu la puce à l’oreille lorsqu’une lettre envoyée aux bureaux d’Usitech lui a été retournée sous prétexte que l’adresse n’était pas bonne. Un directeur s’est rendu sur place, à Delson, sur la Rive-Sud de Montréal, pour constater l’absence d’activité dans les locaux », détaille le quotidien. Et lors d’une visite dans une autre des sociétés concernées, la banque aurait également constaté que celle-ci paraissait abandonnée.

« Les factures fournies semblent être fausses. Les descriptions ainsi que les marques et/ou modèles semblent inexistants. En ce qui concerne les valeurs, elles sont en grande majorité non réelles et faussées à la hausse », affirme un évaluateur dans un rapport également cité dans le document de cour.

Autre fait jugé anormal par la RBC, certains responsables d’une des entreprises « auraient commencé à retirer des milliers de dollars sur leur carte Visa avec des intérêts de 22 %, alors qu’ils avaient une marge de crédit de 150 000 dollars avec des intérêts beaucoup plus bas », indique le JdM.

LA RBC DEMANDE UNE SAISIE

Estimant qu’elle a été victime d’une arnaque, l’institution financière entend aujourd’hui récupérer les montants qu’elle a avancés en faisant saisir les biens des sociétés concernées. « Tant l’ampleur de la fraude […] que l’utilisation de faux documents, de fournisseurs fictifs, et la conduite malhonnête persistante [des entreprises] feraient craindre que, sans la saisie avant jugement, le recouvrement de la créance de RBC ne soit mis en péril », est-il écrit dans le document de cour.

Le risque est d’autant plus grand que l’une des personnes visées par la poursuite, Benjamin Francœur, serait le fils de Normand Francœur, « un présumé fraudeur arrêté la semaine dernière », note le JdM. Selon la Sûreté du Québec, ce dernier aurait eu recours à un stratagème identique à celui de son fils, précise le quotidien.

Sauf accord entre les parties, l’affaire devrait être présentée à un juge dans les prochaines semaines.

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