Titres professionnels : l’OCRCVM veut passer le balai

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Devant la pléthore de pseudo-titres professionnels qu’un grand nombre de conseillers emploient parfois malencontreusement, l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) veut faire le ménage dans ce fouillis d’appellations qui sont souvent trompeuses pour les investisseurs.

Afin de donner une direction à son initiative, l’OCRCVM a sondé ses membres et a consulté des investisseurs dans le cadre de groupes de discussion. L’organisme a appris qu’à peine 41 % des courtiers membres ont établi des procédures écrites concernant l’utilisation des titres. C’est ainsi que des conseillers peuvent se dire « vice-président principal » même s’ils ne font aucunement partie de l’équipe de direction de leur cabinet!

Pour remédier à la situation, l’OCRCVM propose à ses courtiers membres d’adopter des politiques prévoyant des restrictions, des interdictions et des procédures d’approbation relativement à l’utilisation des titres. Pour « assurer une certaine cohérence », l’application de ces politiques devrait être centralisée, croit l’organisme.

Reconnaissant que les divers titres utilisés « peuvent prêter à confusion », l’OCRCVM recommande également à ses membres d’assortir les titres d’emploi de leurs conseillers d’une « explication en langage simple » quant aux compétences réelles de ceux-ci.

Ces souhaits de l’OCRCVM, contenus dans une « note d’orientation », sont non contraignants pour les courtiers. L’organisme promet toutefois de surveiller de plus près la question des titres lors de ses examens de conformité périodiques. Il compte aussi publier un glossaire sur son site Web pour aider les investisseurs à y voir plus clair.