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Un conseiller de Chicoutimi a été sanctionné par l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) pour avoir recommandé des opérations qui ne convenaient pas à deux de ses clients.

Emmanuel Martel écope d’une amende de 12 500 dollars et de 2 500 dollars de frais, dans le cadre de l’entente de règlement avec l’OCRCVM acceptée le 18 août dernier. Il s’agit d’une première pénalité à l’encontre de ce conseiller, qui avait fait un sans-faute disciplinaire depuis son inscription en 1999. Depuis mars 2000, il est à l’emploi de Financière Banque Nationale. 

DES CLIENTS DE LONGUE DATE

Les deux personnes qui ont porté plainte contre lui sont des clients de longue date, qui avaient ouvert un compte conjoint auprès de lui en avril 2005. Le niveau de risque de ce compte était évalué à « moyen » et l’horizon de placement était de 10 ans et plus pour ces deux individus dans la cinquantaine. Près de cinq ans plus tard, le niveau de risque avait été abaissé à « faible ». 

Les ennuis ont débuté après l’ouverture d’un compte d’options de niveau 4 à honoraires, en septembre 2013, assorti d’un profil de risque élevé. Pendant les cinq années suivantes, M. Martel avait recommandé et exécuté surtout des opérations de vente d’options d’achat à découvert pour ces clients. En septembre 2017, il leur a proposé une stratégie de vente non couverte d’options de vente sur le produit sous-jacent iPath S&P 500 VIX Short-Term Futures ETN (VXX). 

Lors de la vente d’une option de vente, l’investisseur encaisse une prime, mais se soumet à l’obligation d’acheter l’action sous-jacente à un prix déterminé au plus tard à la date d’expiration, si on lui assigne un avis de levée. La stratégie de M. Martel, dans ce cas, était que l’option de vente vienne à échéance en ayant perdu toute valeur, ce qui aurait permis à ses clients de conserver la prime reçue initialement sans avoir à acheter les titres sous-jacents. 

LA STRATÉGIE ÉCHOUE

Le 8 septembre 2017, il procède donc à deux ventes non couvertes de 150 contrats d’options de vente sur le sous-jacent, à des prix de levée hors du cours différents et sur une brève échéance. Les ventes génèrent des primes de 12 730,70 $US (16 772 $CA) pour ses clients. Malheureusement, la stratégie échoue et les clients sont assignés sur les options et doivent acquérir le sous-jacent. 

Au 18 septembre, la perte nette non réalisée causée par ces ventes se chiffrait à un montant de 107 269,30 $US (141 322 $CA). Suivant une rencontre avec leur conseiller, les clients décident de conserver ces titres en espérant une appréciation de leur valeur sur le marché. Mais celle-ci continue de baisser, au point où ils se résignent à les liquider le 5 octobre. Évaluation des dommages : une perte de 259 359,07 $US (341 692 $CA). 

Les clients ont déposé une plainte auprès de FNB, qui leur a offert une compensation en décembre 2018. M. Martel a reconnu qu’il ne s’était pas assuré que ses clients comprenaient suffisamment bien tous les risques associés à cette stratégie. Il a été sanctionné par son employeur, qui lui a interdit de négocier des options avec des clients, a suivi de près ses opérations pendant un an et lui a fait suivre un cours. FNB lui a aussi intimé de faire un don de 15 000 dollars à une œuvre caritative.