Un fonds d’indemnisation pour éviter d’autres Earl Jones ?

Par Robert Pouliot | 15 juillet 2009 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Le cas d’Earl Jones ressemble étrangement à celui de Bernard Madoff et à ceux de Jérôme Kerviel, le négociateur arbitragiste de la Société Générale qui a causé des pertes de 4,9 milliards € à la Société Générale en 2008, et de Nick Leeson, le négociateur en dérivés qui avait entraîné la perte de 1,4 milliard US$ en 1995 à la banque Barings. Un fonds d’indemnisation : qu’en pensez-vous ? Voilà pourquoi le Fonds d’indemnisation propose de protéger les investisseurs, petits et grands, contre la fraude mais aussi contre les actes de négligence qui entraînent souvent des fraudes. En effet, la responsabilité fiduciaire de tout professionnel comprend une obligation de moyens qui s’expriment par une diligence et une prudence de personne raisonnable. La question est de savoir comment. Tous les actes devraient-ils être couverts ? Est-ce possible de délimiter ces actes ? Faudrait-il s’en tenir à tous les actes qui vont à l’encontre des conditions de mandat de gestion ? Et quel rôle devrait jouer le gardien de valeurs dans une telle situation ?

Robert Pouliot