Une aubaine nommée Colspol

Par Suzanne Dansereau | 10 novembre 2016 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Conçues et élaborées en 1980 par le vice-président et actuaire de la compagnie d’assurance Colonia, M. Clifford Oliver, les polices Colspol étaient des polices d’assurance vie entière à prime unique. Elles offraient un avantage fiscal à la manière d’un REER : toute augmentation des sommes investies dans une police Colspol s’accumulait à l’abri de l’impôt tant et aussi longtemps qu’elle demeurait dans la police.

Les polices Colspol versaient aussi une rente au bénéficiaire à partir d’un certain âge.

Elles ont cessé d’être vendues en 1982 après que la Loi de limpôt sur le revenu eut été modifiée pour supprimer leur exonération d’impôt. Mais les polices vendues entre 1980 et 1982 n’étaient pas visées par les modifications.

Jacques-André Thibault a vendu 16 de ces polices. En 1981, il en acheté deux : une pour lui, l’autre pour sa femme. En 1991, il en a acquis une troisième, celle d’un client.

En 1990, il a négocié avec M. Oliver des conditions spéciales pour une police issue du regroupement de ses deux premières polices :

  • un taux d’intérêt de 19,5 % sur les sommes contenues dans les deux polices initiales – une bonification du taux d’intérêt de 3,25 % par rapport à ce que prévoient les conditions-types;
  • une disposition du rajustement à la valeur du marché susceptible d’augmenter la valeur d’un retrait en espèces;
  • la capacité de déposer des sommes supplémentaires dans ses polices avec une plus grande souplesse en ce qui concerne les dates de dépôts;
  • la possibilité de porter à 10 ans la période du taux d’intérêt garanti;
  • une modification du tableau des valeurs de rachat, pour augmenter le taux de 4 à 5 % après que M. Thibaut ait atteint l’âge de 60 ans.

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Suzanne Dansereau