Une avancée majeure pour l’économie verte

Par Sylvie Lemieux | 5 juin 2023 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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L’International Sustainability Standards Board (ISSB) dévoilera à la fin juin ses deux premières normes internationales liées aux critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Ces normes, fort attendues par les milieux d’affaires, sont destinées à fournir une base claire et cohérente pour l’évaluation de la durabilité.

« Les investisseurs et les financiers restent confus en matière de finance et d’économie durable. Il est donc crucial d’établir des normes de comptabilité liées à l’économie durable qui soient un langage commun », a déclaré Jingdong Hua, vice-président de l’ISSB et chef du bureau de Montréal, lors d’un panel qui s’est tenu dans le cadre du Sommet de la finance durable.

La rédaction de ce premier énoncé par l’ISSB a été « un véritable parcours du combattant », selon Jingdong Hua.

« Ces dernières années, des normes ont été créées. Si chacune d’entre elles était pionnière dans la volonté d’intégrer la durabilité dans les décisions d’investissement, cela a aussi créé des problèmes pour la divulgation des informations sur un grand nombre de sites. Le moment était venu de converger vers un langage mondial unique en matière de divulgation et de durabilité », a-t-il expliqué.

DES OUTILS ESSENTIELS

Charles-Antoine St-Jean, président du nouveau Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CSSB), a pour sa part souligné l’importance d’une telle initiative. Selon lui, pour soutenir le développement de la finance durable, « il est essentiel que les normes de mesure et de vérification en matière d’économie durable deviennent aussi fiables et établies que les normes comptables en usage au Canada et à l’international ».

Avant de prendre la direction du CSSB, Charles-Antoine St-Jean était directeur régional – Amérique de l’IFRS Foundation. À ce titre, il a contribué à la venue de l’ISSB à Montréal. « Je considérais important que le Canada ait une influence sur les normes », a-t-il dit.

Ces nouvelles normes devraient être en vigueur dès le 1er janvier 2024. Le CSSB sera chargé de leur mise en œuvre au pays. Il travaillera en étroite collaboration avec CPA Canada, qui s’est engagé à faciliter l’intégration des principes et des objectifs de finance durable dans l’économie, a expliqué Pamela Steer, présidente et chef de la direction de l’organisme.

Les normes en question ont été baptisées S1 et S2 et auront des portées différentes. La S1 porte sur les dispositions générales en matière de publication d’informations non financières liées à la durabilité alors que la S2 concerne les divulgations reliées aux changements climatiques.

L’ISSB espère que ces normes permettront de clarifier et de standardiser la manière dont les entreprises déclarent leur impact et leurs efforts en matière de durabilité.

Selon Jingdong Hua, ces deux normes constituent une base de référence. Les pays pourront les adapter pour tenir compte de spécificités locales.

Il a bon espoir que le Canada sera l’un des premiers pays à les adopter. Il espère que son exemple sera suivi par de nombreux autres. Rappelons que l’adhésion se fera sur une base volontaire.

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Sylvie Lemieux

Sylvie Lemieux est journaliste pour Finance et Investissement et Conseiller.ca. Auparavant, elle a notamment écrit pour Les Affaires.