Le Canada au troisième rang mondial grâce à un régime fiscal avantageux pour les entreprises

Le Canada se retrouve troisième parmi les 10 pays où le fardeau fiscal des entreprises est le plus léger. C’est ce qu’indique un rapport spécial sur les taxes préparé par KPMG dans le cadre de Choix concurrentiels 2008, une étude qui examine les coûts d’exploitation des entreprises dans le monde.

Ce rapport compare le régime fiscal de 102 villes de 10 pays, en se concentrant sur 35 grandes villes de plus de 2 millions d’habitants. Il analyse le fardeau fiscal des entreprises, soit l’impôt sur les bénéfices, l’impôt sur le capital, les taxes de vente, la taxe foncière, les taxes d’affaires locales diverses et les coûts de main-d’oeuvre.

Le Mexique et les Pays-Bas arrivent respectivement premier et deuxième au classement par pays. Le Canada occupe la troisième place, suivi de l’Australie, des États-Unis, du Royaume-Uni, du Japon, de l’Allemagne, de l’Italie et de la France.

« L’initiative fédérale canadienne de réduction de l’impôt des sociétés a porté ses fruits, explique Greg Wiebe, associé directeur canadien en fiscalité de KPMG, mais les politiques fiscales des autres niveaux gouvernementaux ont une incidence sur notre capacité concurrentielle. En effet, si les provinces suivent l’exemple fédéral et réduisent leurs taux d’imposition, l’avantage du Canada s’en trouvera accru. »

Sur les 35 grandes villes étudiées où l’allègement fiscal des entreprises est le plus important, Vancouver arrive quatrième, Montréal, sixième, et Toronto, septième. Des villes de Puerto Rico et du Mexique prennent les trois premières positions.

Le rapport compare le fardeau fiscal entre les pays et les villes au moyen d’un indice de « fardeau global », exprimé en pourcentage par rapport aux taxes totales payées par les entreprises américaines. Plus un score est bas, plus les taxes imposées aux entreprises sont basses.

Selon cet indice, Vancouver, avec un score de 75,2, fait beaucoup mieux que Seattle, son pendant américain qui obtient 107,1. Les entreprises de Toronto (85,4) et de Montréal (83,2) obtiennent aussi des avantages face à des villes de l’Est américain comme New York (109,2) et Philadelphie (101,9).

Calgary (69,3) et Halifax (66,6), même si elles n’ont pas été incluses dans les 35 grandes villes du rapport, parent plutôt bien par rapport à leur pendant américain respectif, Houston (104,1) et Boston (102,1).

Sur le plan sectoriel, les écarts en termes de fardeau fiscal sont également considérables. Pour le secteur manufacturier, le Canada est troisième, avec un score de 87,1, par rapport à 100 aux États-Unis. Vancouver, Toronto et Montréal, quant à elles, font aussi partie des 10 premières villes. Dans le secteur des services, le Canada est deuxième, après le Mexique, tandis que Vancouver, Toronto et Montréal sont encore parmi les 10 premières.

Les plus importants écarts du fardeau fiscal entre pays proviennent de la recherche et du développement, en raison de la concurrence féroce entre les pays pour attirer les entreprises oeuvrant dans ce secteur par de généreuses mesures incitatives. Pour ce secteur, le Canada arrive deuxième après les Pays-Bas. Montréal, Vancouver et Toronto, pour leur part, sont les première, deuxième et troisième grandes villes du monde.

« Ces scores reflètent la politique fiscale canadienne en recherche et développement et les efforts qui sont faits dans ce secteur pour bonifier les mesures incitatives, soulève Greg Wiebe. Malgré ces bons résultats, il y a place à l’amélioration. Un récent sondage effectué par KPMG montre que l’administration du programme de recherche et développement se doit d’être plus efficace pour que les entreprises puissent en tirer meilleur parti.