Quatre banques soupçonnées d’avoir manipulé le marché

Par La rédaction | 10 mai 2017 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Le Département de la Justice (DoJ) a récemment transmis des demandes d’information à quatre banques internationales dans une affaire de soupçons de manipulation du marché des bons du Trésor américain, rapporte l’Agence France-Presse.

Les banques européennes UBS, Royal Bank of Scotland (RBS) et BNP Paribas ainsi que Morgan Stanley ont reçu cette requête à la mi-avril, précise l’AFP.

Après avoir formulé une première série de questions l’an dernier, le DoJ souhaitait obtenir un complément d’information, ce qui, selon la loi américaine, l’obligeait à procéder à l’envoi d’une nouvelle requête, ajoute l’agence de presse.

LES PLATEFORMES D’ÉCHANGES SOUS ENQUÊTE

Indépendamment du Département de la Justice, le régulateur des services financiers de New York (New York State Department of Financial Services, ou DFS) avait lui aussi ouvert une enquête en 2015 sur d’éventuelles irrégularités concernant le marché des emprunts d’État américains, évalué 14 000 milliards de dollars.

Dans le cadre de ses investigations, il avait notamment réclamé des informations à neuf institutions financières afin de déterminer si celles-ci ont partagé des informations de manière illégale, pénalisant ainsi leurs clients.

Les enquêtes du DoJ et du DFS font partie de l’offensive que mènent les régulateurs américains contre certaines pratiques jugées illicites sur les plateformes d’échanges, rappelle l’AFP.

UBS VERSE 445 M$ POUR ÉVITER DES POURSUITES

La semaine dernière, Reuters a par ailleurs annoncé que le groupe UBS avait versé 445 millions de dollars en vue de solder des litiges concernant la vente de titres hypothécaires (mortgage-backed security, ou MBS) à des organismes de crédit mutualistes (credit unions) américains.

Selon la National Credit Union Administration (NCUA), citée par l’agence de presse, ce versement a mis fin à un contentieux portant sur la vente par UBS de 1,15milliard de titres hypothécaires en 2006 et 2007 aux organismes de crédit mutualistes Central and Western Corporate. L’institution financière n’a cependant reconnu aucune infraction, indique la NCUA.

Cette dernière indique avoir déjà récupéré près de 4,8milliards auprès de différents établissements bancaires pour des cessions de prêts hypothécaires, qui avaient entraîné la faillite de cinq organismes mutualistes entre 2009 et 2010.

La rédaction