Travailler c’est trop dur et voler c’est pas beau…

• Ce texte est paru dans l’édition de janvier 2004 de Conseiller. Il est aussi disponible en format PDF. Vous pouvez également consulter l’ensemble du numéro sur notre site Web.

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Comme le dit la chanson de Zachary Richard, travailler peut être difficile même pour les gens qui le désirent. L’explosion récente de la bulle technologique et les événements du 11 septembre ont littéralement jeté à la rue des dizaines de milliers de diplômés hautement qualifiés. Bien souvent, ces personnes n’ont que de minces perspectives d’emploi dans les pays occidentaux. Comme les jeunes sont souvent moins casaniers que leurs parents, plusieurs sont devenus des globetrotters du travail contractuel.

Une seconde catégorie de travailleurs ont, eux aussi, tendance à voyager : les employés de grandes entreprises. La mondialisation n’est pas qu’un thème qui apparaît de temps à autre dans les bulletins d’information. Elle est aussi la réalité des méga-entreprises qui ont des ramifications partout sur le globe.

Ainsi, dans votre clientèle, vous retrouverez de ces personnes de plus en plus souvent. Que faire? Le fait que ces clients deviennent des nonrésidents canadiens ne vous empêche pas de continuer à les servir. Vous avez construit une relation de confiance avec eux, et cette relation est importante pour vos affaires.

Comme les jeunes sont souvent moins casaniers que leurs parents, plusieurs sont devenus des globetrotters du travail contractuel.

Du côté des grandes entreprises, dans la majorité des cas, on paie l’employé en fonction de sa nouvelle affectation pour qu’il maintienne son niveau de vie. Très souvent, l’entreprise le paie sans tenir compte de l’optimisation de ses finances. Mais qu’est-ce qui empêche l’employé d’optimiser lui-même ses affaires personnelles et de négocier avec son employeur actuel? Sans compter que vous pouvez l’aider à planifier ses affaires personnelles.

Les globe-trotters contractuels sont aussi des clients intéressants pour vous. Ils agissent souvent, pour leur propre compte, comme les entreprises le font avec leurs employés : ils oublient d’optimiser leur propre situation financière.

Dans la situation particulière où les personnes risquent de revenir s’établir au Canada après leur séjour à l’étranger, une sérieuse planification s’impose. Voici quelques règles de base. Votre client, s’il veut éviter la taxation canadienne durant son absence, doit devenir un nonrésident fiscal. Il ne suffit pas de travailler à l’étranger pour perdre son «droit» de payer des impôts canadiens.

Votre client doit faire ses devoirs et doit poser des gestes importants avant de quitter le Canada.

Il ne doit pas nécessairement couper tous ses liens avec le Canada mais seulement prouver, et faire confirmer par les autorités fiscales avant son départ, qu’il quitte le Canada pour ne plus y revenir. Conserver son permis de conduire, garder un logement ou poursuivre sa participation à une association pourraient nuire à son dossier, mais ce n’est pas sur ces seules bases que la décision des autorités fiscales se prendra.

Non seulement votre client peut conserver certains liens mais dans certains cas il devra en conserver. Par exemple, s’il détient un CRI, il aura toujours besoin d’un courtier ici. Il en va de même pour tous les régimes fiscaux spéciaux.

Les autorités fiscales analyseront l’ensemble du dossier. Quant au client, l’objectif sera de cesser d’être un résident fiscal canadien.

Par la suite, lorsque ce sera acquis, le client devra planifier une optimisation internationale de ses finances. Quelles sont les règles fiscales du nouveau territoire? Peut-il créer une entreprise de gestion? Pourrait-il profiter de certains avantages fiscaux dans un pays tiers? Ces questions et bien d’autres devront TOUJOURS trouver une réponse AVANT son départ!

Quels que soient les résultats de la planification de son optimisation concernant les structures ou les territoires, vous pourrez ainsi non seulement lui rendre service et augmenter le degré de confiance, mais aussi poursuivre la gestion des actifs qu’il vous a confiés.

Michel Mailloux, MBA, est président de Mayhews et associés. On peut lui écrire à michelm@mayhewsaasociates.com.

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• Ce texte est paru dans l’édition de janvier 2004 de Conseiller. Il est aussi disponible en format PDF. Vous pouvez également consulter l’ensemble du numéro sur notre site Web.