Un duo dynamique subit les foudres de l’ACCOVAM

En 2000 et en 2001, Simon Paul Sénécal et Gilbert Pelletier, de la succursale de Montréal de Financière Banque Nationale, ont recommandé à des clients d’effectuer des transactions d’options sans être inscrits à cette fin. Ils doivent maintenant en payer le prix.

Simon Paul Sénécal s’est vu imposer une suspension d’activité de quatre mois, ainsi qu’une interdiction d’inscription pour la vente d’options pour une période de cinq ans. Il devra également payer une amende de 45 000 $ et des frais de 5 000 $. Il devra en outre repasser et réussir l’examen relatif au Manuel sur les normes de conduite à l’intérieur d’un délai de six mois et se soumettre à une surveillance stricte durant 18 mois lorsqu’il sera de nouveau autorisé auprès d’une société membre de l’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM).

Quant à son associé Gilbert Pelletier, l’ACCOVAM lui a imposé une interdiction permanente d’inscription à n’importe quel titre. Il convient de noter que Financière Banque Nationale a suspendu M. Pelletier le 2 mai 2002 et l’a congédié le 15 avril 2004.

Simon Paul Sénécal, lui, de FBN, est toujours employé de la maison de courtage, mais il est actuellement suspendu conformément aux conditions de l’entente de règlement.