BSIF : examen du traitement de liquidité de certains types de FNB

Par James Langton | 12 mai 2023 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Dans un contexte de croissance de produits tels que les fonds négociés en Bourse (FNB) de comptes d’épargne à intérêt élevé, les organismes fédéraux de réglementation bancaire cherchent à savoir si les règles de liquidité tiennent suffisamment compte des risques de ces produits.

Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a entrepris un examen des exigences des banques en matière de suffisance des liquidités, invoquant la nécessité de déterminer si de nouvelles catégories de financement de gros sont nécessaires « pour refléter adéquatement les risques de ces produits de gros de détail ».

Dans une lettre adressée au secteur, le BSIF a indiqué que des produits comme les FNB de comptes d’épargne à intérêt élevé ont « connu une croissance importante » dans le contexte actuel de taux d’intérêt plus élevés, « car ils visent à imiter les comptes d’épargne traditionnels au moyen d’une structure de FNB tout en offrant des rendements plus élevés ».

Pourtant, contrairement aux sources de financement de gros telles que les dépôts ordinaires, qui se sont historiquement révélées relativement collantes, les FNB fournissent un degré élevé de liquidité « car les retraits des clients ne sont généralement pas soumis à des restrictions », a-t-il noté.

L’an dernier, l’actif des FNB alternatifs en espèces a plus que doublé pour atteindre 15 milliards de dollars (G$), selon la Financière Banque Nationale, et les flux de capitaux se sont poursuivis cette année, totalisant 3,8 G$ au 30 avril.

L’examen fait suite à plusieurs faillites bancaires très médiatisées aux États-Unis, où une baisse inhabituellement rapide des dépôts a eu un impact négatif sur les positions de financement et de liquidité des banques.

Dans le cadre de son examen, le BSIF sollicite des commentaires afin de savoir si les règles actuelles en matière de liquidité tiennent bien compte des risques posés par les instruments de financement de gros qui présentent des caractéristiques de détail.

Il cherche également à obtenir des données spécifiques ou des modèles de simulation de crise auprès des institutions financières sur « la composition des porteurs de parts et l’historique des rachats » pour ce type de produits.

S’il constate que de nouvelles catégories de financement de gros sont nécessaires, le régulateur a déclaré que la première date de mise en œuvre serait en 2024.

Entre-temps, la date limite pour fournir des commentaires sur l’examen est le 21 juin.

James Langton

James Langton est journaliste pour Advisor.ca et Investment Executive. Depuis 1994, il fait des reportages sur la réglementation, le droit des valeurs mobilières, l’actualité de l’industrie et plus encore.