Avec les FNB, adieu les gains en capital

Les FNB ont la réputation d’offrir une vaste gamme de stratégies de placement à faible coût aux investisseurs, mais leur efficience fiscale est généralement moins connue. Voici ce que vos clients et vous devriez savoir.

Les FNB encourent beaucoup moins fréquemment de gains en capital que les fonds communs de placement, souligne Morningstar. Une des raisons qui expliquent cette performance fiscale supérieure tient au fait que les FNB adoptent dans la majorité des cas un style de gestion passive qui consiste à reproduire le rendement d’indices pondérés selon la capitalisation boursière. Cela réduit le roulement du portefeuille, et conséquemment le nombre d’opérations imposables à l’intérieur du fonds.

Mais même les FNB à gestion active donnent généralement lieu à moins de gains en capital que les fonds communs. Cela s’explique par le processus de rachat « en nature » propre aux FNB, note le Groupe TMX. En effet, ce rachat en nature permet d’éviter de devoir vendre des titres sous-jacents chaque fois que des investisseurs demandent le rachat de parts d’un FNB. Contrairement aux parts de fonds communs, les parts de FNB, lorsqu’elles sont rachetées, sont échangées contre d’autres titres, de sorte qu’il n’est pas nécessaire de vendre des titres pour réaliser la transaction. On évite ainsi la génération d’un gain en capital.

Par ailleurs, puisque les FNB sont négociés directement en Bourse, les gestionnaires n’ont pas à effectuer des opérations pour assurer leur liquidité. Ces opérations, imposables, sont en revanche nécessaires dans les fonds communs, de façon à pouvoir honorer les rachats des porteurs de parts. 

DES FNB MOINS EFFICIENTS QUE D’AUTRES

Il est toutefois à noter qu’à l’image des fonds communs, certains FNB versent des distributions sur une base régulière, ce qui génère un gain en capital dans les mains des porteurs de parts. Les FNB ne permettent pas non plus de s’exempter de l’imposition des intérêts et des dividendes.

Ce ne sont pas tous les FNB qui affichent le même degré d’efficience fiscale, prévient Morningstar. Les FNB obligataires se montrent généralement moins performants sur ce point que les FNB d’actions. La principale raison est que les émetteurs d’obligations peuvent dans bien des cas décider de procéder à un rachat de leurs titres avant l’échéance. Lorsqu’une telle situation se présente, les gestionnaires de FNB n’ont d’autres choix que de réaliser et de distribuer des gains en capital.

Les FNB qui reposent sur des contrats à terme sont aussi sujets à des gains en capital plus fréquents. Puisque ces instruments dérivés ont une échéance, ils ne peuvent pas être rachetés « en nature » comme les FNB d’actions. Comme c’est le cas dans les fonds communs, les contrats à terme doivent être vendus moyennant de l’argent, ce qui génère un gain en capital.

Morningstar rappelle que ces complications fiscales s’appliquent uniquement aux fonds détenus dans des comptes non enregistrés. Le meilleur moyen de limiter sa facture d’impôt demeure donc d’utiliser judicieusement les comptes enregistrés, tels que le REER et le CELI.

En outre, les enjeux fiscaux ne devraient pas à eux seuls dicter le choix d’un instrument d’investissement, insiste Vanguard. Se priver de 1 000 $ de rendement pour réduire sa facture fiscale de 200 $ n’est pas un calcul gagnant.