L’assurance-vie universelle (VU) peut profiter aux Clients dans bien des situations. Ses avantages sont nombreux pour les sociétés privées : réduire l’impôt au décès, préserver et améliorer la liquidité de l’entreprise, et assurer une croissance fiscalement avantageuse de l’actif.
Voici 5 questions que les meilleurs conseillers utilisent souvent lorsqu’ils aident les Clients propriétaires d’entreprise à évaluer leurs options en matière de VU.
1. Quel est l’avantage de l’assurance temporaire renouvelable annuellement (TRA)?
L’avantage du coût de l’assurance (CDA) basé sur les taux d’une TRA, c’est que les primes sont faibles pendant les premières années du contrat. Cela permet aux Clients de provisionner leur contrat dès l’achat et représente une excellente occasion de faire croître les valeurs du contrat. Une telle VU offre donc aux sociétés constituées en personne morale un bon instrument pour conserver et faire fructifier leurs bénéfices non répartis.
Les conseillers peuvent faire un aperçu selon différentes courbes pour illustrer les options de TRA offertes aux entreprises (TRA jusqu’à 70 ou 85 ans, ou même 100 ans). Ils tiennent souvent compte de la durée de la période de paiement. Une période de paiement plus longue signifie un CDA moins élevé les premières années. Les Clients ont ainsi plus de latitude pour provisionner leur contrat.
2. Que révèle vraiment l’évolution du coût de base rajusté (CBR)?
En général, le CBR d’un contrat augmente durant les premières années, puis décroît progressivement jusqu’à zéro dans les dernières années.
Supposons qu’une VU soit détenue au sein d’une société bénéficiaire et que la personne assurée décède. L’excédent du capital-décès sur le CBR du contrat est porté au crédit du compte de dividendes en capital (CDC) de la société. Cela permet aux actionnaires de toucher le produit de l’assurance sous forme de dividende en capital en franchise d’impôt. Toutefois, plus le CBR est élevé (habituellement dans les premières années), plus le crédit au CDC est faible et plus les dividendes en capital en franchise d’impôt sont faibles.
Il est important d’évaluer le CBR d’un contrat par rapport aux paiements projetés, car ils influent sur sa structure. Ce sont les paiements de primes autant que les versements dans le compte de placement du contrat. En sachant ce que les Clients verseront à leur contrat, on peut déterminer la courbe du CBR. Cependant, les meilleurs conseillers tiennent aussi compte du taux de la TRA. Habituellement, lorsque ce taux est faible, un Client peut réduire plus rapidement son CBR, même s’il paie plus que les primes requises.
3. Comment utiliser le compte du contrat?
Un des principaux avantages d’une VU est qu’elle permet de payer plus que les primes requises. Ces paiements couvrent le CDA et créent une valeur de rachat. Les Clients peuvent ensuite investir cette valeur de rachat dans n’importe quelle option de placement offerte par leur contrat.
Un des objectifs de ces paiements est d’accumuler assez d’argent dans le contrat pour couvrir les primes des Clients jusqu’à la fin de leur vie. Cette stratégie fonctionne mieux quand le CDA basé sur les taux d’une TRA est plus faible. Ils ont alors habituellement plus de latitude pour faire des paiements dans leur compte de placement.
Dans certains cas, cependant, les Clients ne veulent pas augmenter la valeur de rachat de leur contrat. C’est le cas par exemple lorsqu’ils doivent réduire la valeur des actifs de leur société qui ne servent pas à produire un revenu d’entreprise exploitée activement. Ces Clients veulent s’assurer que les actions de leur société demeurent des actions admissibles de petite entreprise (AAPE). Ainsi, elles resteront admissibles à l’exonération cumulative des gains en capital.
Ces entreprises pourraient vouloir une VU financée expressément pour avoir une valeur de rachat minimale. Elles pourront alors conserver leurs actifs à investir ailleurs, de sorte que leurs actions demeureront des AAPE. En pareil cas, un CDA uniforme peut représenter une meilleure option, car il permet d’éviter les taux plus élevés associés à une TRA lors des dernières années.
4. Comment les aperçus s’intègrent-ils dans les stratégies de planification des affaires?
Les Clients veulent bien souvent mettre en place des stratégies de planification des affaires bien précises. Les conseillers qui connaissent bien les contrats VU s’assureront que leur choix d’aperçus cadre avec ces stratégies.
Pour beaucoup d’entreprises, la viabilité à long terme du contrat est primordiale. Payer l’impôt au décès est souvent prioritaire. Les aperçus où l’option de compte de placement donne un taux de rendement minimum garanti montrent aux Clients qu’il existe des façons de gérer la viabilité à long terme, y compris la volatilité des placements et le risque de sous-provisionnement.
5. Quand les options de compte de placement sont-elles importantes?
Les contrats VU offrent diverses options de compte de placement qui aident les Clients à diversifier leur portefeuille et à en gérer la volatilité. Dans l’ensemble, avoir du choix est une bonne chose. Ils peuvent sélectionner les options de compte qui correspondent à leurs attentes quant au rendement, à l’horizon de placement et à la tolérance au risque.
Mais qui dit éventail d’options de placement dit gestion active. Il faut rééquilibrer le portefeuille pour maintenir les pondérations cibles. À mesure que les besoins ou la tolérance au risque d’un Client évoluent, la composition des placements doit aussi évoluer.
Pour une société privée, la gestion active peut parfois être un fardeau plus qu’un atout. L’objectif principal étant la viabilité à long terme du contrat, une option de placement passive peut être préférable. Les comptes de participation offrent aussi ce type d’option, qui donne accès à divers types d’actifs et à un revenu garanti dans le cadre d’un seul placement diversifié.
L’assurance VU, une solution à envisager pour les sociétés privées
Chaque année, les sociétés canadiennes versent des millions de dollars dans leurs contrats VU. Il est clair que les propriétaires d’entreprise et leurs conseillers exploitent déjà les avantages à long terme des contrats VU détenus par une société.
En tenant compte de ces questions essentielles, les Clients ne verront plus leur contrat VU comme un simple prix à payer pour se protéger. Ils en viendront à le considérer comme un actif qui peut rapporter d’importants avantages au fil du temps.
Pour en savoir davantage sur l’assurance-vie universelle et comment elle peut jouer un rôle important pour les propriétaires d’entreprise, communiquez avec votre gestionnaire des relations à la Sun Life.