Vous avez beaucoup d’enjeux à gérer pour les Clients : épargner pour l’avenir, gérer le risque lié aux placements, planifier l’impôt successoral, avoir une protection financière suffisante en cas d’imprévu… Vos services répondent donc à de nombreux besoins. Ce faisant, vous négligez peut-être une solution bien connue qui peut répondre à deux de ces besoins en même temps (voire plus) : l’assurance-vie permanente, une catégorie d’actif qui peut jouer plusieurs rôles dans le portefeuille d’un Client.

L’assurance-vie comme catégorie d’actif

Lorsque nous songeons aux catégories d’actif, nous pensons habituellement aux placements sous forme d’actions, d’obligations et de liquidités. Mais il y a aussi l’assurance-vie permanente – comme l’assurance-vie entière et l’assurance-vie universelle, qui restent en place la vie durant. Les contrats d’assurance-vie permanente offrent une protection continue et peuvent aussi produire de meilleurs taux de rendement que les placements plus traditionnels et prudents, comme les certificats de placement garanti (CPG) ou les obligations d’État.

Le principal avantage de ces contrats est qu’ils sont admissibles à un traitement fiscal préférentiel – une denrée rare! Une fois qu’un Client a maximisé ses occasions d’épargner (dans le cadre d’un régime enregistré d’épargne-retraite [REER] ou d’un compte d’épargne libre d’impôt [CELI]), les choix sont limités concernant le report d’impôt ou les économies d’impôt. Mais pour les personnes qui ont une épargne suffisante pour financer leurs besoins de revenu de retraite – et qui cherchent à protéger et à maximiser la valeur de leur patrimoine tout en réduisant l’impôt –, un contrat d’assurance permanente peut avoir d’importants avantages :

  • Capital-décès libre d’impôt
  • Croissance fiscalement avantageuse de la valeur de rachat du contrat
  • Possibilité d’éviter les frais de règlement de la succession comme les frais d’homologation

Pour les Clients qui cherchent une solution de rechange fiscalement avantageuse à un portefeuille d’obligations à faible risque, l’assurance-vie permanente est une option qui vaut la peine d’être envisagée.

Options d’assurance-vie permanente

L’assurance-vie universelle et l’assurance-vie entière avec participation sont les deux types d’assurance-vie permanente les plus souvent utilisés comme catégorie d’actif de rechange. Voici quelques exemples du rôle que chaque option peut jouer.

1. L’option vie universelle

Dans le cas d’un contrat d’assurance-vie universelle provisionné au minimum, le capital-décès est uniforme la vie durant. Plus le décès survient tôt, plus le taux de rendement interne est élevé et inversement. Voici un exemple.

  • Homme
  • 50 ans
  • En bonne santé, non-fumeur

Pour cette personne, le coût annuel d’une assurance-vie universelle de 1 million de dollars sera d’environ 13 600 $. Cela pourrait en théorie produire les taux de rendement interne après impôt suivants :

Un taux de rendement interne après impôt théorique de 3,84 % en supposant que le Client décède à 85 ans est très intéressant, surtout par rapport à d’autres actifs à faible risque. Le problème, du point de vue des dépenses, c’est que le contrat n’offre pas de valeur de rachat, donc pas de liquidité. Et si le paiement des primes prend fin ou que le contrat est résilié, le Client ne reçoit rien.

Bien entendu, l’assurance-vie universelle peut aussi être assortie d’une composante placement pour les Clients qui veulent provisionner d’avance leur contrat en versant un montant plus élevé que le coût de l’assurance – par exemple 50 000 $ par année pendant 15 ans entre 50 et 65 ans.

Le contrat offrira alors une valeur de rachat (donc de la liquidité), mais elle sera habituellement moins élevée que celle d’un contrat d’assurance-vie entière avec participation (voir l’illustration ci-dessous). Pourquoi? Principalement parce que les options de placement à moindre risque d’un contrat vie universelle génèrent habituellement des rendements moindres que celles d’un contrat vie entière avec participation.

2. L’option vie entière avec participation

Les contrats vie entière avec participation offrent moins de souplesse quant aux primes et exigent des primes initiales plus élevées. Ils comportent toutefois un avantage de taille en raison de la valeur de rachat qu’ils produisent.

Reprenons l’exemple d’un homme de 50 ans, en bonne santé et non-fumeur qui veut souscrire une assurance de 1 million de dollars. Avec un contrat vie entière avec participation, il devra verser des primes annuelles d’un peu moins de 50 000 $ pendant 15 ans (jusqu’à l’âge de 65 ans), après quoi les primes cesseront et les participations couvriront le coût continu de l’assurance.

Les primes sont mises en commun dans un compte de contrats avec participation. Une partie de cet argent sert à payer, entre autres, les participations attribuées aux propriétaires de contrat, les règlements de décès, l’impôt et les frais. Le reste est investi dans une combinaison diversifiée d’actifs, dont des obligations, des actions, des biens immobiliers et d’autres titres.

Répartition de l’actif du compte des contrats avec participation de la Sun Life

La part des bénéfices du compte qui revient au Client est portée au crédit de son contrat sous forme de participations. Les participations créditées et détenues dans le contrat ont elles aussi une valeur de rachat. Bien que non garanties, les participations peuvent s’accumuler avec le temps, ce qui permet une croissance des valeurs du contrat.

En général, le rendement du compte des contrats avec participation est relativement stable. Le tableau ci-dessous illustre, entre autres, le rendement du compte des contrats avec participation de la Sun Life au cours des 25 dernières années.

Taux d’intérêt du barême de participation* Indicice de rendement global S&P/TSX Obligations du gouvernement du Canada
Maximum 10,40 % 35,05 % 8,77 %
Moyenne 7,90 % 9,90 % 5,00 %
Minimum 6,25 % -33,00 % 1,80 %
Écart-type 0,90 % 16,30 % 2,00 %

* Les rendements sont fonction du compte des contrats avec participation de la Sun Life (comptes ouverts et fermés). Le taux d’intérêt du barème de participations utilisé pour déterminer la composante placement des participations est fonction des rendements uniformes de l’actif cautionnant le passif du compte des contrats avec participation. Le rendement nominal à l’échéance des obligations du gouvernement du Canada provient de Statistique Canada, CANSIM, série V122487. Le rendement de l’indice composé S&P/TSX comprend le réinvestissement des dividendes.

Au fil du temps, le contrat vie entière avec participation peut générer un taux de rendement interne semblable à celui d’un contrat vie universelle ayant le même capital nominal et la même stratégie de provisionnement (50 000 $ pendant 15 ans).

Vie entière avec participation Vie universelle
Âge Valeur pour le patrimoine TRI Valeur pour le patrimoine TRI
65 1 896$ 10,92 % 1 733$ 9,91 %
75 1 713$ 4,59 % 1 738$ 4,67 %
85 1 714$ 2,97 % 1 744$ 3,03 %

Le principal avantage est la valeur de rachat supérieure (indiquée ci-dessous en milliers de dollars) produite par le contrat vie entière avec participation, et ce, à tous les âges.

Âge Vie entière avec participation Vie universelle
55 221$ 182$
65 843$ 621$
75 1 072$ 626$
85 1 335$ 632$

Si le Client a besoin de liquidités, une solution fiscalement avantageuse pour accéder à la valeur de rachat consiste à la céder en garantie pour obtenir un prêt auprès d’un tiers prêteur1. Le produit du contrat au décès peut ensuite servir à rembourser le prêt.

L’avantage pour les ayants droit au décès peut être plus grand dans le cas d’une assurance-vie avec participation que dans le cas d’un portefeuille d’obligations non enregistré à faible risque.

La bonne solution pour la bonne situation

Il n’existe pas de placement qui convienne à tous, et l’assurance-vie permanente ne fait pas exception. Ce type d’assurance peut offrir d’importants avantages, mais la solution doit être adaptée à la situation du Client.

L’assurance-vie permanente est surtout avantageuse pour les Clients fortunés qui :

  • ont déjà maximisé leurs cotisations à l’abri de l’impôt (REER, CELI et régimes de retraite);
  • veulent protéger leur succession et maximiser sa valeur;
  • souhaitent réduire le fardeau fiscal associé à leurs placements non enregistrés, auxquels ils versent des cotisations fixes chaque année;
  • ont besoin d’une protection d’assurance-vie permanente et de ce type d’assurance comme catégorie d’actif.

Grâce à ses avantages – croissance fiscalement avantageuse, liquidité et rendement potentiellement supérieur à ceux d’autres catégories d’actifs à moindre risque –, l’assurance permanente pourrait s’avérer la solution idéale pour beaucoup de Clients. Pour en savoir plus, consultez notre livre blanc intitulé L’assurance-vie comme catégorie d’actif, qui traite plus en détail de l’utilisation de l’assurance-vie permanente comme catégorie d’actif de rechange, ou communiquez avec notre équipe de soutien aux ventes de produits de gestion de patrimoine.

** Cet article ne vise qu’à fournir des renseignements d’ordre général. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie (Financière Sun Life), ne fournit pas de conseils juridiques, comptables ni fiscaux aux conseillers ni aux Clients. Avant qu’un Client ne prenne une décision fondée sur les renseignements contenus dans cet article, ou avant de lui faire une recommandation quelconque, assurez-vous qu’il demande l’avis d’un professionnel qualifié qui étudiera sa situation en profondeur sur le plan juridique, comptable et fiscal. Les exemples, aperçus et renseignements sont fondés sur la compréhension et l’interprétation de la Financière Sun Life des dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) et ils n’ont été inclus que pour bien illustrer les renseignements donnés, et ne doivent pas servir de référence, dans votre esprit ou celui du Client, pour justifier une opération quelconque. Tout renseignement d’ordre fiscal fourni dans ce document est fondé sur les dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) et les règlements en vigueur au mois de mars 2019. En outre, ces renseignements sont fondés sur la façon dont la Financière Sun Life comprend et interprète actuellement les règles et les pratiques administratives de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Pour en savoir plus : 

1 L’emprunteur doit satisfaire aux critères de crédit de l’institution financière prêteuse et devrait consulter ses propres conseillers juridiques et fiscaux.