L’assurance-vie permanente est un outil de planification successorale reconnu. Or, les taux d’intérêt demeurant faibles et les marchés continuant à se montrer volatils, l’assurance-vie permanente s’est révélée comme étant une catégorie d’actif d’une grande importance.

L’assurance en tant qu’autre catégorie d’actif

La situation personnelle d’un client déterminera le type de contrat d’assurance qui lui convient. Lorsqu’on la compare aux placements dans les titres à revenu fixe, l’assurance-vie représente une solution intéressante pour les clients fortunés, en particulier pour ceux qui ont besoin de diversifier leur portefeuille et de conserver un accès à des liquidités à toutes les étapes de leur vie.

Apprenez-en davantage

Pour en savoir plus, consultez le livre blanc « L’assurance comme catégorie d’actif ».

Pourquoi songer à l’assurance-vie permanente?

L’assurance-vie permanente peut être la solution idéale pour les clients qui souhaitent :

  • maximiser la valeur de leur patrimoine
  • réduire le fardeau fiscal associé aux placements non enregistrés
  • maintenir une liquidité dans leur portefeuille de placements, et
  • améliorer le profil risque-rendement de leur portefeuille.

Aborder les entreprises clientes

Les clients propriétaires d’une société privée sous contrôle canadien qui ont investi une partie de leurs avoirs dans une société de portefeuille peuvent rencontrer certaines difficultés :

  • La croissance enregistrée par ces placements est imposée chaque année.
  • Tous les versements de dividende sont obligatoires.
  • Au décès du propriétaire, on considérera qu’il a disposé des actions de sa société de portefeuille à leur juste valeur marchande. La moitié des gains réalisés sur ces actions sera incluse à titre de revenu dans sa dernière déclaration de revenus.

Le propriétaire de la société peut résoudre ces difficultés au moyen d’une assurance-vie détenue par une entreprise provisionnée par l’actif de la société.

La pertinence d’un contrat détenu par une entreprise dépend de nombreux facteurs. Il importe de choisir un type de propriété qui représente adéquatement le besoin en assurance afin d’éviter le transfert de propriété du contrat à une date ultérieure. Lorsqu’elle est bien structurée, une assurance-vie détenue par une entreprise peut offrir plusieurs avantages, dont :

  • une croissance avantageuse sur le plan fiscal grâce à la valeur de rachat du contrat d’assurance
  • une approche fiscalement avantageuse pour transférer des fonds hors de la société à une succession ou aux nouveaux actionnaires.

Ces avantages permettent souvent aux stratégies reposant sur l’assurance-vie détenue par une entreprise d’enregistrer des rendements supérieurs aux autres placements imposables, surtout lorsque le contrat est détenu jusqu’au décès de la personne assurée.

Ressources

Considérer l’assurance-vie en tant que catégorie d’actif peut vous aider à créer davantage d’occasions pour les clients fortunés.

  • Veuillez vous reporter au livre blanc pour aborder la conversation avec les clients.
  • Pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière d’utiliser cette stratégie auprès des clients fortunés, communiquez avec votre directeur des ventes à la Financière Sun Life.

Ces renseignements vous sont donnés à titre informatif seulement. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie ne fournit ni conseils d’ordre juridique, comptable ou fiscal, ni aucun autre conseil de nature professionnelle.

Avant de prendre une décision fondée sur ces renseignements au nom d’un client, assurez-vous de toujours demander l’avis d’un professionnel qualifié qui étudiera la situation particulière sur le plan juridique, comptable et fiscal et procédera à une analyse détaillée des articles pertinents de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) et des règlements connexes.