Nous savons tous qu’un règlement de succession peut coûter cher. Or, comme le dit Michael Banham, vice-président, distribution des produits de gestion de patrimoine à la Financière Sun Life, le fardeau émotionnel qui s’abat sur une famille lors du règlement d’une succession peut se révéler aussi « cher » que la charge financière. Grâce à un plan successoral qui comprend certains des principaux instruments financiers, les conseillers peuvent aider les clients à réduire ces coûts et à faire en sorte que la transmission du patrimoine d’une génération à l’autre effectuée dans le cadre de leurs affaires soit encore plus réussie.

UN RÈGLEMENT DE SUCCESSION PEUT COÛTER CHER, TANT SUR LE PLAN FINANCIER QU’ÉMOTIONNEL

Le règlement de succession étant un processus délicat, les clients doivent songer au fardeau émotionnel qui s’abattra sur leur famille lorsqu’ils ne seront plus là.

Or, quels sont les coûts émotionnels liés au règlement d’une succession?

  • Le stress – Les familles doivent vivre leur deuil et pleurer la mort d’un être cher. Ce n’est pas le bon moment de parcourir les états financiers de la personne qui nous a quittés ou de s’inquiéter de la manière dont il faudra payer les arrangements funéraires ou toute autre obligation financière.
  • Les décisions irréfléchies – Les personnes frappées par le deuil prennent parfois de mauvaises décisions. Des recherches ont prouvé que le cerveau avait besoin de plus de temps que l’on pensait pour se remettre d’une situation stressante, à l’instar de la perte d’un être cher.
  • Les conflits – Des conflits sur la manière de distribuer l’actif peuvent survenir.
  • L’atteinte à la vie privée – Si la succession a été homologuée, n’importe qui peut accéder au dossier judiciaire et consulter le testament[1].
  • Les retards– Le processus de règlement de succession peut prendre en moyenne 12 à 18 mois[2].

Jennifer Poon, directrice, fiscalité et planification successorale, distribution des produits de gestion de patrimoine, Financière Sun Life, avance que la charge émotive est déjà assez lourde en soi. Ainsi, lorsqu’on y ajoute les difficultés d’ordre financier, les bénéficiaires et les personnes endeuillées peuvent se sentir dépassées par tous ces enjeux à prendre en charge en même temps.

Par ailleurs, quels sont les coûts financiers liés au règlement d’une succession?

  • Le temps – Le processus de règlement d’une succession peut prendre en moyenne 12 à 18 mois et le temps représente de l’argent pour toutes les parties concernées.
  • Les honoraires du liquidateur – Ces frais sont habituellement de 2,5 % à 5,0 % de la valeur de la succession.
  • Les frais juridiques et comptables – Ces frais peuvent réduire la valeur de la succession de façon notable, les taux horaires allant de 200 $ à 250 $, parfois beaucoup plus.
  • La négociation avec les créanciers – Les créanciers ont droit à la première distribution des actifs de la succession, après quoi, les éléments restants sont distribués. 

LA PLANIFICATION SUCCESSORALE POUR RÉDUIRE LES COÛTS

La liste des coûts émotionnels et financiers est longue et décourageante. C’est pourquoi, selon Jennifer Poon, en tant que conseiller, il est de votre devoir d’aider les proches des clients à éviter ou à réduire ces frais. Toujours d’après elle, la meilleure façon d’y arriver est d’aider les clients à mettre en place un plan successoral.

Si vous commencez en posant les bonnes questions, un plan peut éliminer bon nombre de ces coûts, tels que :

  • Les décisions irréfléchies – Comme les décisions sont prises en avance, un plan successoral peut éviter à la famille du client de prendre des décisions alors qu’elle est en deuil.
  • Les conflits – Il se peut que les proches du client ne soient pas en accord avec la manière dont il a choisi de distribuer sa succession, mais avec un plan établi, ils ont au moins la certitude que ses dernières volontés ont été respectées.
  • Le stress – Inclure la famille au processus de planification contribuera à former des liens et à assurer la transparence et la confiance à l’égard du processus et des parties concernées.

LA FAMILLE AVANT TOUT

Un facteur déterminant pour vous assurer que les volontés du client sont respectées est de partager le plan avec les membres de sa famille. Par exemple, pour faire en sorte qu’une partie de la succession soit versée à l’organisme de bienfaisance au choix du client, le liquidateur (enfant, conjoint, etc.) doit connaître ces volontés, afin de respecter les dispositions testamentaires.

TRANSMISSION DU PATRIMOINE D’UNE GÉNÉRATION À L’AUTRE – LE SAVIEZ-VOUS?

  • 85 % des transferts de patrimoine qui échouent sont imputables à des problèmes sur le plan de la communication et de la confiance et à un manque de préparation de la part des héritiers[3]
  • 65 % des enfants des clients n’ont jamais rencontré le conseiller de leurs parents[4]
  • 72 % des conseillers sont très préoccupés par la conservation de l’actif des clients qui ne sont plus parmi nous[5]

Finalement, un plan augmente la probabilité que les volontés des clients soient dûment respectées et fait en sorte que rien n’est laissé au hasard. Des conseils professionnels sont la clé pour la réussite d’un plan et la réduction des coûts superflus.

QUI EST VISÉ PAR LE PROCESSUS DE PLANIFICATION SUCCESSORALE?

  • Les experts en planification fiscale et successorale
    • Les conseils des experts en planification fiscale et successorale peuvent assurer un règlement de succession plus efficace sur le plan fiscal
  • Les comptables
  • Les conseillers juridiques
  • Les conseillers financiers
  • Les membres de la famille, le conjoint, le partenaire

PRODUITS FINANCIERS EFFICACES SUR LE PLAN FISCAL

Selon Jennifer Poon, d’un point de vue de réduction des coûts et des impôts, deux produits financiers conviennent au plan successoral, soit les fonds distincts et l’assurance-vie permanente.

Les fonds distincts peuvent alléger en partie le fardeau financier et émotionnel grâce aux caractéristiques du contrat d’assurance, qui impliquent un règlement de succession efficace sur le plan fiscal[6]. À titre de contrat d’assurance, les fonds distincts peuvent assurer la protection des êtres chers, car ils sont assortis des avantages suivants :

  • Les bénéficiaires désignés – Cette option assure le succès du règlement de la succession, éclaircit les points nébuleux et garantit que les actifs seront distribués de façon efficace et selon les volontés des clients. Cette option est offerte dans le cadre des contrats d’assurance enregistrés et non enregistrés.
    • L’option de règlement sous forme de rente offre souplesse aux clients. De fait, ils peuvent désigner plusieurs bénéficiaires dans le cadre d’un seul contrat et choisir des versements en espèces ou au titre d’une rente.
  • Le contournement d’autres frais– La possibilité de contourner la succession de façon à ce que le produit soit transmis rapidement et en toute confidentialité aux bénéficiaires sans engager de frais juridiques ou d’administration de succession.
  • La garantie au décès– Une protection pour votre actif au titre de laquelle le bénéficiaire reçoit le montant du capital-décès garanti ou la valeur de marché du contrat, selon le montant le plus élevé.

Par ailleurs, le produit de l’assurance-vie permanente peut être directement versé au bénéficiaire, à l’abri de l’impôt.

L’IMPORTANCE DE LA PLANIFICATION SUCCESSORALE

En fin de compte, la valeur totale de la planification, de la mise en place d’un plan successoral et de la participation de la famille dans le processus réside dans le fait que les volontés des clients sont respectées et que leur argent est versé aux bonnes personnes sans créer de stress ni de conflits. 

En mettant en place un plan successoral – qui comprend certains des principaux instruments financiers – vous aidez les clients à réduire les coûts émotionnels et financiers lorsque leurs familles devront veiller au règlement de leur succession. Ces plans peuvent également faire en sorte que les transmissions du patrimoine d’une génération à l’autre soient encore plus réussies dans le cadre de vos affaires. Pour en savoir plus, communiquez avec l’équipe de distribution des produits de gestion de patrimoine par courriel à soutien.patrimoine@sunlife.com


[1] Le Québec ne prélève aucuns frais d’homologation en fonction de la valeur de la succession. Un montant forfaitaire est plutôt déterminé selon que le demandeur est une personne physique ou morale. Les testaments notariés n’entraînent aucuns frais au Québec.
[2] Les successions simples peuvent être réglées rapidement. Les successions complexes exigent plus de temps.
[3] Preisser, Vic and Roy Williams. « The Future Of Estate Planning, » Trusts and Estates, juin 2010.
[4] MFS Investing Sentiment Survey, (É.-U.), avril 2013
[5] MFS Investing Sentiment Survey, (É.-U.), avril 2013
[6] Ces avantages s’appliquent aux fonds enregistrés à l’échelle du Canada. Au Québec, les désignations de bénéficiaires s’appliquent aux produits d’assurance seulement, tels que les contrats de fonds distincts et les rentes à provision cumulative, qu’il s’agisse d’un produit enregistré ou non. Au Québec, les désignations de bénéficiaires pour les produits non émis par une compagnie d’assurance, enregistrés ou non, peuvent seulement être effectuées dans le cadre d’un testament.