Un client est au bout du fil, inquiet. « Je viens de quitter mon emploi et je dois prendre une décision concernant le régime de retraite de mon ancien employeur auquel je participais. Ça semble compliqué! », avoue-t-il. En tant que conseiller, que devez-vous savoir pour l’accompagner adéquatement dans sa réflexion?

Pour cet employé (et pour tous ceux qui ont la chance de pouvoir compter sur un régime de retraite à prestations déterminées), deux choix s’offrent habituellement d’emblée lors d’une terminaison d’emploi. L’épargnant peut d’abord choisir de laisser les sommes accumulées investies dans le régime et d’obtenir, au moment voulu, la rente promise que lui procurent les droits accumulés. L’autre possibilité est de sortir du régime en transférant la valeur actuarielle acquise au nom du participant dans un compte enregistré prévu à cet effet.

« Dans ce deuxième cas, une somme forfaitaire sera calculée par l’administrateur du régime : une partie de cette somme pourra être transférée dans un Compte de retraite immobilisé (CRI), en franchise d’impôt », explique François Bernier, directeur, planification fiscale et successorale, gestion de patrimoine à la Financière Sun Life. À ce transfert en franchise d’impôt vers un CRI ou un REER immobilisé s’ajoute parfois le versement d’une portion imposable. « Celle-ci sera sujet à imposition à la source, et l’ex-employé récoltera seulement le montant net. Il lui sera possible de cotiser à son REER, afin de diminuer la facture fiscale, mais seulement s’il possède un espace de contribution », renchérit-il.

Alors, le client doit-il choisir l’option1 – laisser l’argent investi dans le régime pour obtenir une rente mensuelle une fois retraité – ou pour l’option 2, décrite précédemment? « Ça dépend! Il y a plusieurs paramètres à évaluer avant de prendre une telle décision : le conseiller doit s’assurer de faire une analyse détaillée, au cas par cas, pour bien illustrer à l’épargnant les deux options disponibles », dit François Bernier.

Les deux côtés de la médaille

Chacune des options offre des avantages et… des inconvénients! « Ne pas toucher à l’argent investi dans le régime, malgré la terminaison d’emploi, peut être rassurant pour l’épargnant », enchaîne notre invité. Le participant connaît ainsi d’avance la rente à laquelle il aura droit! « Il peut aussi choisir certaines options associées à celle-ci : l’indexation, une période garantie de versement ou le niveau de réversibilité au conjoint, au moment du décès », dit-il.

Cette première option est aussi d’une simplicité désarmante. « Pas de casse-tête administratif, aucune nécessité de faire fructifier la participation au régime et absence de volatilité liée au marché », énumère François Bernier. Sans oublier que le choix d’opter pour la rente – un revenu assuré – protège le client contre le risque de longévité!

Ce choix n’est cependant pas sans faille. « Si le client a des enfants, mais pas de conjoint, la rente cessera au moment de son décès… et aucun actif associé à cette participation au régime ne pourra être dévolu aux héritiers, à moins d’avoir opté pour une période garantie », dit-il. À l’inverse, celui qui choisit l’option 2 – le transfert de la valeur actuelle d’une participation au régime vers un CRI et vers un compte non enregistré – aura un actif à léguer au moment de son décès.

Quoi qu’il en soit, l’une des différences majeures qui demeure entre les deux options est le degré de flexibilité offert. « La rente ne permet pas d’accéder à des sommes supplémentaires à la retraite, si des revenus plus importants sont requis durant une année précise. L’encaissement du régime de retraite et le transfert dans un CRI ou un REER immobilisé, dépendamment de sa juridiction, offre plus de souplesse », résume-t-il. Au-delà des « pour et contre » à envisager, cependant, d’autres éléments importants peuvent venir faire pencher la balance en faveur de l’une ou l’autre des options mentionnées.

Quatre facteurs déterminants à évaluer avant de prendre une décision

1) La tolérance au risque de marché

Le client a-t-il la capacité et les connaissances requises pour investir sur les marchés? Préfère-t-il avoir le contrôle de ses placements? Veut-il faire ses propres choix? Croit-il être en mesure de générer des rendements supérieurs à ce que propose le régime de retraite? « Celui qui est allergique à la volatilité boursière et qui ne jure que par des certificats de placement garanti (CPG) pourra avoir intérêt à laisser les sommes investies dans le régime de retraite », nuance ainsi François Bernier.

2) Le moment du décaissement prévu

Si la terminaison de l’emploi ne survient qu’à quelques années de la retraite, il peut être difficile alors de justifier le décaissement du régime en question. Il vaudrait sans doute mieux y laisser l’argent investi pour pouvoir compter sur la rente promise. « Les marchés n’auraient probablement pas le temps de faire leur œuvre et d’engendrer un rendement suffisant pour que l’option 2 en vaille réellement la peine ».

3) La qualité de la situation financière au moment de la retraite

Le client doit évidemment soupeser le risque de marché lorsqu’il investit l’argent décaissé du régime. De mauvaises années de rendement en début de période de décaissement peuvent s’avérer catastrophiques pour la planification de la retraite. « La séquence de rendement à ce moment de la vie est primordiale pour éviter d’épuiser le capital de façon prématurée », dit-il. Si le client choisit cette option, assurez-vous qu’il peut compter sur une certaine flexibilité financière pour absorber un éventuel choc des marchés. « À défaut, il vaudrait mieux conserver la participation au régime de l’employeur pour compter sur la rente promise », résume l’invité.

4) Les possibilités de fractionnement du revenu avec le conjoint

Les résidents du Canada ont la possibilité de fractionner leurs revenus de retraite avec leur conjoint, marié ou de fait, ayant un taux d’imposition plus bas. « C’est en préparant leurs déclarations de revenus que les retraités prennent la décision d’allouer jusqu’à 50 % de certaines rentes admissibles – un régime de l’employeur, FERR ou FRV, à titre d’exemple – dans la déclaration du conjoint ayant le revenu le moins élevé », explique François Bernier.

Puisqu’il s’agit d’une mécanique avantageuse sur le plan fiscal, vous devez évaluer avec le client laquelle des options mentionnées précédemment permettrait le fractionnement optimal entre les conjoints. À titre d’exemple, les rentes provenant d’un RPA peuvent être fractionnées avant 65 ans au niveau fédéral, tandis que les sommes immobilisées dans un CRI ne peuvent l’être qu’après l’âge de 65 ans. « Il s’agit d’un autre facteur à considérer au moment de prendre une décision », dit-il. De plus, les revenus de placements produits par la fraction non enregistrée provenant d’un régime de pension ne pourront généralement pas être fractionnés entre les conjoints.

Conseillers : voici ce que vous devriez faire!

Le client doit-il encaisser son RPA lorsqu’il quitte son employeur? Aucune recette universelle ne permet d’en obtenir une certitude.[Tweetez ceci] « Il faut évaluer chaque situation au cas par cas, avec une grande prudence, puisque plusieurs aspects quantitatifs et qualitatifs entrent en ligne de compte », résume François Bernier. Chose certaine, le conseiller doit informer le client en présentant les deux côtés de la médaille : dressez-lui la liste des avantages et inconvénients de chaque option disponible.

Et attention! Les régulateurs sont à l’affût de ce genre de dossiers. Quelle démarche avez-vous menée à terme pour valider le choix du client? Quelles hypothèses avez-vous utilisées? Avez-vous pris soin de documenter adéquatement l’ensemble du processus? « Je vous suggère de faire signer les deux illustrations – la planification de la retraite si la rente est choisie et une seconde en cas d’encaissement du régime – par le client », conclut François Bernier.