Valeurs mobilières : Séparer les faits de la fiction

Par Charles-Antoine Rouyer | 24 septembre 2007 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Aux partisans d’une autorité réglementaire unique au Canada, le président de la Commission des valeurs mobilières de Colombie-Britannique(CVMCB)avait un message: attention à ne pas déformer la réalité, surtout lorsque vous colportez des mensonges à l’étranger, car cela finit par pénaliser le Canada.

Dans son discours devant l’Economic Club de Toronto mercredi dernier, Doug Hyndman n’a pas mâché ses mots pour remettre les pendules à l’heure dans son discours intitulé « Séparer les faits de la fiction ». Il a pointé directement du doigt une province en particulier: l’Ontario.

« Les critiques publiques de l’application de la réglementation des valeurs mobilières ont à présent remplacé le hockey comme sport national au Canada. Malheureusement, les commentateurs ne savent pas différencier un accrochage d’un dégagement refusé. Et ils pensent naïvement que le Canada pourrait gagner la Coupe Stanley chaque année si nous avions une seule équipe, alors que cette équipe serait probablement les Maple Leafs. »

Doug Hyndman a rappelé que les autorités réglementaires ne sont pas responsables des lacunes du système juridique canadien, lorsqu’il s’agit de faire respecter la Loi et d’épingler les tricheurs. Le Canada serait beaucoup plus laxiste que les Etats-Unis en la matière, selon lui. « Nous devrions nous préoccuper de changer la dynamique dans notre système judiciaire criminel, plutôt que de blâmer la réglementation provinciale. » Une enquête de l’ACVM publiée en octobre prochain confirmera d’ailleurs que les Canadiens pensent que « les répercussions de la fraude dans les placements peuvent être aussi graves que les répercussions d’un vol ou d’une agression. »

Parallèlement, le Président de la CVMCB a souligné les efforts réalisés pour harmoniser la réglementation entre les 13 provinces, en insistant plus particulièrement sur le futur système de passeport. Un prospectus accepté dans une province le sera alors automatiquement dans le reste du pays, a précisé Doug Hyndman. Le projet ira de l’avant dès le printemps prochain et inclura l’Ontario unilatéralement, même si la CVMO n’y participera pas. « Nous savons que l’Ontario a un autre rêve, que d’autres provinces ne partagent pas, celui de créer une autorité unique. Mais nous ne pouvons pas laisser les rêves devenir un obstacle au progrès réel », a déclaré Doug Hyndman.

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Charles-Antoine Rouyer