L’assurance vie au service des clients fortunés

Pour un conseiller en assurance, la triste réalité est que l’assurance vie ne s’avère souvent pas aussi attrayante que les autres types de produits financiers offerts aux clients fortunés. À preuve, si on aborde le sujet de l’assurance vie lors d’une soirée, on risque vite de faire fuir les invités !

Mais il est également vrai que la plupart des gens d’affaires et des personnes fortunées choisissent l’assurance vie en raison des avantages notables que leur fournit ce produit, ne serait-ce que sur le plan financier et patrimonial. Cependant, il arrive souvent que ces investisseurs ne connaissent pas ces avantages, jusqu’au jour où ils ont l’occasion d’en discuter avec un conseiller en assurance chevronné, de concert avec leurs conseillers fiscal et juridique. Cet article présente trois études de cas différentes qui illustrent à quel point l’assurance peut constituer un moyen novateur de répondre aux objectifs et aux besoins des individus fortunés.

Étude de cas no 1 : la professionnelle prévoyante

Amy Wong est une chirurgienne réputée qui gagne plus de 400 000 $ par an. Elle est mariée et mère de trois enfants de moins de 10 ans. Elle et son mari, Kim, ont tout d’abord tenté de mener de front leurs carrières très chargées, tout en prenant soin d’une famille de plus en plus nombreuse. Un jour, Kim a décidé de rester au foyer et de s’occuper des enfants.

Depuis, Amy s’inquiète des conséquences financières que pourrait subir sa famille si elle devenait invalide ou si elle décédait prématurément. Récemment, elle a également su qu’un ami, aussi chirurgien, a été poursuivi pour faute professionnelle à la suite du décès d’un patient. Le montant de la poursuite dépasse de loin la limite de l’assurance professionnelle de son ami chirurgien qui, s’il était condamné, devrait déclarer faillite.

Amy a donc rencontré son comptable afin d’aborder ces deux questions. Celui-ci a alors référé Amy à un conseiller en assurance qui collabore souvent avec ses clients. Le conseiller lui a ainsi présenté les avantages de privilégier l’assurance comme moyen de cumuler un capital non imposable dont pourra bénéficier sa famille en cas de décès. Par exemple, une prestation de décès de 3 millions de dollars, investie à 5 %, générerait un revenu de 150 000 $ par an, tout en préservant le capital. Le conseiller a souligné que la prestation de décès qu’offre l’assurance pourrait être versée dans une « fiducie d’assurance » dont les bénéficiaires seraient le mari et les enfants d’Amy. Par conséquent, cette stratégie permettrait de réduire le niveau d’imposition sur le revenu général.

De plus, Amy a été heureuse d’apprendre que, si elle nommait son mari et/ou ses enfants comme bénéficiaires de la police, la prestation de décès serait alors à l’abri des créanciers et ne serait pas non plus soumise aux frais d’homologation et autres frais de succession. Le conseiller en assurance a indiqué qu’il serait également possible de faire des versements supplémentaires dans une police d’assurance permanente, qui pourrait fructifier en franchise d’impôt et qui serait aussi à l’abri des créanciers. La valeur cumulée de cette police pourrait servir à payer les futures primes d’assurance, à offrir un supplément de revenu en cas d’invalidité, à financer un régime d’avantages sociaux à la retraite ou encore à obtenir une somme exempte d’impôts en vertu de la police.

Amy s’est donc réjouie d’apprendre qu’un seul produit pouvait à la fois offrir une source de capital non imposable en cas de mort prématurée, fournir une protection contre les créanciers, éviter des frais d’homologation de sa succession et créer un produit souple en franchise d’impôt qui peut servir à de multiples fins.

Étude de cas no 2 : le bienfaiteur

Robert approche la fin de la quarantaine et a bâti une entreprise florissante évaluée à près de 20 millions de dollars. Dernièrement, il a été invité à siéger au conseil d’administration d’une fondation de bienfaisance locale. Il aimerait faire preuve de générosité et faire un don important à la fondation. Malheureusement, la majeure partie de son patrimoine est liée à la valeur de ses actions. De plus, il ne souhaite pas réduire le montant de liquidités dont il dispose à l’heure actuelle, qui lui permettent de maintenir son niveau de vie.

Son conseiller en assurance a donc suggéré à Robert de convertir une partie des actions ordinaires de son entreprise (équivalant, disons, à une somme de 750 000 $) en actions privilégiées remboursables, assorties d’un dividende fixe; le tout, en franchise d’impôt. Grâce à cette transaction, Robert pourrait réclamer une exonération de gains en capital de 750 000 $, somme équivalente à la juste valeur marchande des actions. L’entreprise de Robert souscrirait alors une police d’assurance de 750 000 $ sur la vie de Robert, qui serait utilisée pour rembourser les actions privilégiées lors du décès de Robert.

Par la suite, Robert ferait don de ces actions privilégiées à la fondation de bienfaisance et recevrait un reçu pour don de bienfaisance de 750 000 $. Ce reçu pourrait alors être déduit de son revenu imposable pendant l’année en cours et/ou être reporté sur une période maximale de cinq ans. Supposons que le taux d’imposition de Robert soit de 45 %, ce don de bienfaisance lui permettrait alors de réaliser des économies d’impôts d’environ 225 000 $.

Grâce à cette stratégie, la fondation percevra les dividendes des actions privilégiées, et ce, tant que Robert sera vivant. Ces dividendes pourront être employés pour financer les activités de bienfaisance. Lors du décès de Robert, les actions seront remboursées par le produit de l’assurance vie, ce qui permettra à la fondation de toucher la somme de 750 000 $ pour ses projets de bienfaisance.

Cette stratégie comporte un autre avantage. Le produit de l’assurance que percevra l’entreprise de Robert, lors du décès de ce dernier, générera un crédit à son « compte de dividende en capital ». Des dividendes exemptés d’impôts peuvent être versés à partir du compte de dividende en capital aux actionnaires survivants de l’entreprise. Cela procurera aux légataires de Robert des économies d’impôts supplémentaires allant de 150 000 $ à 225 000 $ (selon la fourchette d’imposition du dividende disponible pour ce dividende).

En résumé, voici les avantages de cette stratégie :

• Robert peut faire un don immédiatement sans réduire ses rentrées d’argent et bénéficier ainsi d’un généreux crédit d’impôt pour activité de bienfaisance.
• L’organisme de bienfaisance percevra annuellement un revenu grâce aux actions et, lors du décès de Robert, bénéficiera d’une rentrée de fonds importante par suite du rachat des actions.
• Le rachat des actions sera financé par l’assurance vie au nom de l’entreprise, ce qui générera un crédit du compte de dividende en capital ainsi que de futures épargnes fiscales pour les légataires de Robert.

Étude de cas no 3 : la retraitée prudente

Grace, 74 ans, est veuve depuis un certain nombre d’années. À la mort de son mari, elle a touché un important héritage qu’elle a d’abord investi dans un portefeuille équilibré, composé d’actions et d’obligations. Depuis un certain temps, Grace se dit toutefois inquiète de l’état des marchés et a réduit ses avoirs boursiers en investissant près d’un million de dollars en CPG. Les CPG rapportent en moyenne 4 %, si bien qu’après impôts (au taux de 40 %), Grace touche un revenu net d’environ 24 000 $ par année. Elle aimerait pouvoir augmenter le rendement après impôts de ses avoirs sans toucher au capital, afin que ses enfants et ses petits-enfants puissent en jouir plus tard.

Grace discute de cette question avec son conseiller en placement qui vient de suivre, au sein de son entreprise, un séminaire animé par un conseiller en assurance. Le conseiller se rappelle qu’une des stratégies étudiées au cours du séminaire pourrait convenir à Grace. Il demande à Grace l’autorisation d’en discuter avec le conseiller en assurance dans le but de déterminer quelles solutions ils pourraient trouver ensemble.

Une semaine plus tard, Grace et son conseiller se rencontrent en compagnie du conseiller en assurance. Ce dernier décrit une stratégie qui amènerait Grace à investir le million qu’elle détient actuellement en CPG dans une rente viagère, qui lui rapporterait un revenu annuel de 98 500 $, tant qu’elle est en vie. Une partie importante de ce revenu sera non imposable. En fait, l’impôt payable sur le revenu de la rente ne s’élèverait qu’à 7 400 $ par année.

Le versement de cette rente serait interrompu lors du décès de Grace, ce qui ferait perdre à sa succession le million de dollars en capital. Pour remplacer ce capital à la mort de Grace, celle-ci pourrait souscrire une assurance vie permanente d’un million de dollars, qui lui coûterait environ 44 000 $ par année.

Après déduction de la prime d’assurance et des impôts prélevés sur le produit de la rente, Grace toucherait toujours des rentrées de fonds nettes de plus de 47 000 $ par année, soit presque deux fois plus que ce que lui rapportent les CPG. Par ailleurs, Grace peut nommer un ou des bénéficiaires précis pour les prestations décès d’un million de dollars de l’assurance, ce qui permet de retirer cette somme de sa succession et d’éviter ainsi des frais d’homologation ou des frais d’administration de la succession.

En mettant en œuvre cette stratégie, Grace peut donc accroître ses rentrées de fonds de son vivant, remplacer le capital avec l’assurance vie lors de son décès et s’assurer que la prestation soit versée directement à ses légataires, en dehors de la succession.

En conclusion

Ces études de cas auront, espérons-le, permis d’illustrer différentes stratégies qu’offre l’assurance afin d’améliorer les plans financiers et successoraux des personnes et des entrepreneurs fortunés. Il existe d’autres stratégies fondées sur des assurances qui peuvent également être mises en œuvre, selon les objectifs et la situation du client. Même si l’assurance ne deviendra jamais le sujet de discussion le plus recherché lors des soirées mondaines, cela vaut clairement la peine d’en discuter avec ses conseillers professionnels.

Me Kevin Wark, AVA, est vice-président directeur, Développement des affaires, au Groupe Financier PPI.

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Kevin Wark