Des changements comptables « sans précédent »

Par La rédaction | 11 mai 2017 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Les changements comptables « sans précédent » qui s’en viennent auront des « répercussions majeures » dans plusieurs secteurs économiques, en particulier au sein des sociétés des services bancaires et de l’assurance, selon un rapport publié mardi par KPMG.

Intitulé Prêt, pas prêt? La prochaine phase des IFRS, celui-ci analyse les principales conséquences qu’entraîneront les plus récentes modifications apportées par l’International Accounting Standards Board, responsable de la gestion des normes comptables mondiales.

Au cours des cinq prochaines années, la plupart des sociétés canadiennes devront se conformer à cette réforme, la plus importante à survenir en comptabilité depuis près d’une décennie, affirme KPMG, qui précise que ce sont les équipes de direction, les conseils d’administration et les comités d’audit qui auront la responsabilité d’assurer la conformité de leurs entreprises à ces modifications.

« UN DÉFI PLUS GRAND QU’EN 2011 »

La firme souligne que même si les longs délais pour certains projets touchant de nouvelles normes internationales d’information financière (International Financial Reporting Standards ou IFRS) ont conduit plusieurs compagnies à retarder leur mise en œuvre, la phase actuelle de développement des IFRS pourrait représenter « un défi plus grand » que leur introduction au pays en 2011. « Voilà pourquoi il est essentiel pour les sociétés de commencer à se préparer dès maintenant, car elles pourraient être tenues de mettre en œuvre les (…) normes dans un délai relativement court », avertit KPMG.

« La phase actuelle de la mise en œuvre des IFRS présente un niveau de changements sans précédent. Étant donné que les normes sont extrêmement complexes et que les changements requis sont fondamentaux, le délai de mise en œuvre de chacune de ces normes sera considérable. Peu importe les ressources disponibles, les sociétés devront suivre un long cheminement pour en arriver là où elles devront être; nous devrions donc tous réfléchir à ces questions en ce moment », commente Kristy Carscallen, associée directrice canadienne, Audit, à KPMG Canada.

Les répercussions et les exigences des nouvelles IFRS varieront « considérablement » selon le secteur d’activité, précise le réseau international de cabinets d’audit et de conseil. Sur les quatre nouvelles normes dont il est question, les deux ci-après concernent particulièrement les secteurs bancaire et de l’assurance.

NORME IFRS 9 – INSTRUMENTS FINANCIERS

L’IFRS 9 (en anglais) aura une énorme incidence sur le secteur des services bancaires, car elle exige un ajustement relatif au classement des instruments financiers, explique KPMG. Ainsi, les banques, qui détiennent généralement le plus grand nombre de ces instruments, devront déterminer si et comment le classement a changé pour chacun d’entre eux.

De plus, l’instauration du modèle fondé sur les pertes attendues, en remplacement du modèle traditionnel fondé sur les pertes subies, exigera une réévaluation continue du niveau de risque des prêts sur leur durée de vie, par opposition au modèle précédent, en vertu duquel les prêts étaient évalués à un moment précis en valeur absolue. À noter que cette norme aura une incidence sur les sociétés qui disposent d’un programme de couverture, puisqu’elle pourrait rendre plus largement disponible la comptabilité de couverture.

NORME IFRS 17 – CONTRATS D’ASSURANCE

Prévue pour 2021, l’IFRS 17 (en anglais) marquera elle aussi un changement en bloc pour les compagnies d’assurance de toutes tailles, du fait qu’elle changera radicalement la manière dont elles feront rapport sur leur rendement, selon KPMG. Elle changera leurs états financiers (manière de comptabiliser les bénéfices, mesures financières clés et informations à fournir), leur gestion des données, leurs systèmes de TI, leurs processus, leur niveau d’analyse et leurs projections.

Au total, ces modifications sont beaucoup plus profondes que celles ayant découlé de l’adoption des IFRS en 2011, insiste KPMG, car les méthodes comptables canadiennes existantes pour les contrats d’assurance bénéficiaient alors d’une clause de droits acquis en vertu de l’IFRS 4.

DES RÉPERCUSSIONS DANS PLUSIEURS DOMAINES

Si les nouvelles normes auront une incidence toute particulière en matière d’information financière, le rapport de KPMG fait état d’autres domaines à ne pas négliger, comme la technologie de l’information, la fiscalité, les ressources humaines et la rémunération, la renégociation de clauses restrictives et les relations avec les investisseurs.

« C’est à la direction, aux conseils d’administration et aux comités d’audit que revient, au bout du compte, la responsabilité de la surveillance et de la facilitation de la mise en œuvre et de la conformité, de même que la réduction au minimum du risque pour les actionnaires », conclut la firme de conseil. Pour les aider à s’y préparer, celle-ci présente une liste de questions clés abordant des domaines comme la planification de la transition, l’affectation des ressources ou encore l’identification des principaux risques.

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