Un conseiller d’opérette écope de 60 000 $ d’amendes

La Cour du Québec a imposé des amendes totalisant 60 000 dollars à Bernard Royer au terme d’une poursuite pénale intentée par l’Autorité des marchés financiers, a annoncé hier l’AMF.

Rendue le 16 février dans le district de Terrebonne, cette décision a entériné la suggestion commune des parties, précise l’Autorité dans un communiqué.

Bernard Royer faisait face à dix chefs d’accusation, soit cinq chefs d’exercice illégal de l’activité de courtier en valeurs et cinq autres chefs d’accusation de placement sans prospectus.

L’enquête a démontré qu’il n’était inscrit à aucun titre auprès de l’AMF au moment des faits reprochés, soit d’avoir sollicité six investisseurs en vue de financer la recherche et le développement d’un « appareil économiseur d’essence ». Ce projet, qui ne s’est jamais concrétisé, leur a fait perdre un montant total de 58000dollars.