Une firme sanctionnée pour son battage publicitaire sur les cryptomonnaies

Par James Langton | 23 août 2023 | Dernière mise à jour le 26 septembre 2023
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Juge tenant un maillet de bois.
Photo : Burmakin Andrey / 123RF

Le robot-conseiller de New York, Titan Global Capital Management USA LLC, a été sanctionné par la Securities and Exchange Commission (SEC) pour avoir trompé les investisseurs avec du marketing de performance hypothétique.

La SEC a accusé l’entreprise, qui propose des stratégies gérées aux investisseurs individuels par le biais de son application mobile, d’avoir présenté de manière erronée les performances hypothétiques de ses stratégies de négociation de cryptomonnaies dans sa commercialisation auprès des investisseurs, ainsi que de divers autres manquements à la conformité.

Par exemple, la SEC a allégué que l’entreprise a annoncé des rendements de 2 700% « annualisées » pour sa stratégie crypto, sans divulguer que cette performance reposait sur une période de trois semaines et non sur une année complète.

La SEC a également allégué que l’entreprise avait fourni des informations contradictoires sur la manière dont elle conservait les cryptoactifs, qu’elle avait inclus des clauses de non-responsabilité inexactes dans ses contrats de conseil aux clients et qu’elle n’avait pas adopté de politiques concernant les opérations personnelles de ses employés sur les cryptoactifs.

L’entreprise a réglé les allégations sans admettre ni nier les conclusions de la SEC. Elle a accepté une ordonnance de cessation et de désistement, un blâme et de payer près de 200 000 dollars américains à titre de restitution, ainsi qu’une pénalité de 850 000 dollars américains.

« Les publicités et les informations fournies par Titan ont donné aux investisseurs une image trompeuse de certaines de ses stratégies. Cette action sert d’avertissement à tous les conseillers afin qu’ils respectent la conformité », a déclaré Osman Nawaz, chef de l’unité des instruments financiers complexes de la division d’application de la SEC, dans un communiqué.

Ces accusations sont les premières à être portées en vertu des règles révisées de la SEC sur le marketing, qui ont été adoptées à la fin de 2020.

« La commission a modifié la règle de commercialisation pour permettre l’utilisation de mesures de performance hypothétiques, mais seulement si les conseillers se conforment aux exigences raisonnablement conçues pour prévenir la fraude », a déclaré Osman Nawaz.

James Langton

James Langton est journaliste pour Advisor.ca et Investment Executive. Depuis 1994, il fait des reportages sur la réglementation, le droit des valeurs mobilières, l’actualité de l’industrie et plus encore.