Valeurs mobilières : les financiers de Montréal contre le projet d’Ottawa

Par Ronald McKenzie | 22 novembre 2013 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Le milieu montréalais des affaires et de la finance exhorte le gouvernement fédéral de laisser tomber son projet de créer un nouvel organisme de réglementation des valeurs mobilières.

« Nous sommes inquiets des répercussions que l’approche fédérale centralisatrice aurait sur les entreprises du Québec et de sa métropole. Il n’y a aucune raison de modifier le système de passeport déjà en place et dans lequel l’Autorité des marchés financiers joue un rôle clé », a déclaré Michel Leblanc, président et chef de la direction de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain.

Ce système, dit-il, a fait ses preuves et il est une illustration de ce que « la fédération canadienne offre de meilleur » : une saine coopération entre les provinces, axée sur la collaboration et l’innovation en matière de réglementation des marchés financiers et d’accompagnement des entreprises.

« Nous demandons au ministre Flaherty de respecter ce champ de compétence des provinces, tel que réitéré par le jugement de la Cour suprême de 2011, et d’abandonner cette énième tentative de centraliser la réglementation des valeurs mobilières », a ajouté M. Leblanc.

Selon l’organisme Finance Montréal, le secteur financier représente près de 160 000 emplois au Québec et génère 6,2 % du PIB québécois. Il estime que le projet d’organisme unique de réglementation des valeurs mobilières, dont le siège social serait à Toronto, affaiblirait le rôle de Montréal comme centre financier et diminuerait l’attrait des spécialisations financières que l’on y retrouve.

Entre autres, puisque la Bourse de Montréal est la seule plateforme d’échange des produits dérivés au Canada, il est « essentiel et même cohérent » de préserver l’encadrement réglementaire des produits dérivés à Montréal, poursuit Finance Montréal. De plus, la présence d’un régulateur au Québec joue un rôle stratégique pour le maintien des emplois qualifiés ainsi que dans l’attraction d’investissements directs étrangers dans l’industrie financière québécoise. « Le gouvernement fédéral doit absolument prendre acte de cette réalité », a souligné Jean Houde, président du conseil de Finance Montréal.

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Ronald McKenzie