Affaire Norbourg : les conseillers sont laissés pour compte

(28-10-2005) «J’avais 4 millions de dollars en actifs sous gestiondans le fonds Évolution Obligations. Je ne sais pas combien il va enrester au terme de cette histoire, mais, chose certaine, mes clients risquenttous de partir. Je les comprends.»

Francis Rosso est représentant en épargne collective au sein deGestion de patrimoine Tandem dans la région de Sherbrooke. La plupartde ses clients détenaient des fonds Évolution. La fraude de VincentLacroix les aura mis sur la paille et fait péricliter son entreprise.

Il en a gros sur le coeur sur la manière dont l’Autoritédes marchés financiers (AMF) mène l’enquête dans lescandale Norbourg et sur l’administration provisoire exercée parErnst & Young. «J’obtiens mes informations par les médias,car mes appels chez Ernst & Young demeurent sans réponse. Je tombetoujours sur une boîte vocale.»

Pourtant, il en a, des questions à poser, car ses clients sont inquiets.Par exemple, à propos du transfert de REER qui est censé se déroulersans impact fiscal : si le client n’a pas ouvert au préalable uncompte enregistré dans une autre institution financière, oùenverra-t-on l’argent au moment du transfert ? Si le chèque estétabli au nom du client, celui-ci sera-t-il imposé ?

Pour ce qui est des retraits obligatoires des FERR, que se passera-t-il si lemontant du retrait excède la valeur résiduelle d’un FERRNorbourg ou Évolution ?

En ce qui concerne les comptes enregistrés, comment le fisc traitera-t-illes pertes consécutives à la fraude ? Déductibles ou non? Et si les clients reçoivent un dédommagement, le montant sera-t-ilconsidéré comme un revenu imposable ?

À l’instar de Francis Rosso, Conseiller.ca a tenté d’obtenirdes informations sur le transfert des actifs des fonds Norbourg et Évolution,et sur le rôle que joueront les conseillers dans le processus. Or, parle truchement de son porte-parole, l’AMF a admis ne pas savoir commentcela se déroulera et nous a renvoyé chez Ernst & Young, quin’a pas répondu à nos appels. Plutôt, elle a retenules services d’un cabinet de relations publiques qui nous a joints etqui n’a fait que noter nos questions.

Le temps presse, pourtant. La fin de l’année approche. De nombreuxinvestisseurs-contribuables doivent prendre d’importantes décisionsqui peuvent avoir une incidence fiscale majeure.

Lors de la conférence de presse organisée par l’AMF le 30septembre dernier, le pdg de l’Autorité, Jean Saint-Gelais, a indiquéque «les conseillers ont un code de déontologie et des règlesde pratique auxquelles ils doivent obéir». Il faut donc le prendreau pied de la lettre et continuer de fournir un service exemplaire aux clients,même si l’AMF et Ernst & Young n’offrent aucune aide.

Normalement, les investisseurs éprouvés ont reçu de lapart d’Ernst & Young une lettre leur demandant de confirmer le nombrede parts détenus dans les fonds Norbourg et Évolution. Les conseillersdevraient prendre l’initiative de communiquer avec ces clients afin deles aider à remplir le document, d’autant plus que la signatured’un témoin est requise. Il faut noter que les informations doiventêtre en date du 30 juin 2005 et que Ernst & Young demande qu’onjoigne une copie de l’état de compte du 30 juin 2005.

Cliquezici pour consulter la lettre envoyée par Ernst & Youngaux détenteurs de partCliquezici pour consulter le formulaire de demande de renseignements

Les clients auront besoin de leur conseiller par la suite. En effet, dans lecas où des différences seraient relevées entre l’informationdétenue par Ernst & Young et celle fournie par les clients, des renseignementssupplémentaires seront demandées. Nul doute que l’expertisedu conseiller sera alors appréciée.

En outre, avant d’effectuer le transfert des actifs, il serait sage quele portefeuille des clients soit révisé, car il est presque certainque leurs objectifs financiers et leur tolérance au risque auront changé.

Le fait de conserver le contact avec les clients lésés aura poureffet, souhaitons-le, de les rassurer et de rétablir un sentiment deconfiance (si mince soit-il) dans l’industrie des services financiers.

En général, les investisseurs comprennent que le scandale Norbourgn’est pas le fait des conseillers. «Ma crédibilitén’a pas été entachée, dit Francis Rosso. De fait,un client qui a perdu plus de 1 million de dollar dans cette histoire m’aoffert de me prêter de l’argent pour relancer mon entreprise !»

Mais à 46 ans, il ne sait plus s’il a la volonté et la forcede recommencer à zéro. Pour l’heure, il tente d’éveillerles médias sur les retombées insoupçonnées de cescandale et de regrouper les investisseurs et les conseillers floués. On peut joindre Francis Rosso au (819) 876-2282.