Affaire Portus : recours collectif contre la Société Générale

(09-03-2007)Placements Manuvie Internationale désire entreprendre un recours collectif contre la Société Générale et trois autres entités impliquées dans le scandale du hedge fund torontois Portus.

Manuvie prétend agir ainsi au nom des 26000 investisseurs de Portus, dont 6000 en provenance de chez elle. Portus vendait des billets à capital garantis manufacturés en grande partie par la Société Générale. Selon certaines estimations, les clients de Manuvie auraient investi quelque 240 millions de dollars chez Portus.

À la suite de la débandade de Portus, Manuvie a remboursé tous ses clients lésés.

Le recours de Manuvie vise à obtenir de la Société Générale « des dommages-intérêts fondés sur la perte du capital investi ainsi que sur les pertes résultant de l’incapacité des investisseurs de Portus de tirer un rendement de leur investissement en raison de la faillite de Portus ». Tous les dommages-intérêts qui pourraient être accordés en vertu du recours collectif seront versés au profit des investisseurs de Portus.

Piquée au vif, la filiale canadienne de la Société Générale a nié catégoriquement les allégations « sans fondement » de Manuvie. « La Société Générale a agi comme il se devait et a rempli toutes ses obligations dans l’affaire Portus. Les billets de dépôt à capital protégé, que la Société Générale a vendus aux fiducies de Portus, sont fiables et sans risque et continuent à représenter un actif garanti substantiel pour ces fiducies », a déclaré la banque. À la date de maturité, ajoute-t-elle, la valeur des billets de dépôt sera d’un minimum de 611 millions de dollars canadiens.

La Société Générale souligne qu’elle n’a pas vendu de produits financiers aux investisseurs de Portus et qu’elle n’a pas référé de clients à Portus, ni fait de recommandations aux investisseurs de Portus. « À l’inverse, les conseillers professionnels en investissement de Manuvie recommandaient des investissements Portus à leurs clients, en échange de quoi ils recevaient une commission de la part de Portus. »

Selon elle, Portus a créé une série de fiducies de placement, dont les unités ont été vendues aux investisseurs, souvent par des agents tels que Placements Manuvie. « Ces fiducies de placement, gérées exclusivement par Portus, étaient libres d’investir dans des produits d’investissement offerts par différentes institutions financières, y compris des banques à charte canadiennes », indique la Société Générale. Portus a acheté des billets de dépôt à capital protégé de l’entreprise française dans le cadre du programme d’investissement de ses fiducies.

Rappelons que Portus gérait plus de 800 millions de dollars lorsque les autorités ont relevé, en février 2005, des irrégularités comptables et des pratiques de vente douteuses. L’entreprise aurait détourné 200 millions de dollars vers des comptes privés en Suisse, à Hong Kong et dans les îles Caïmans. Sentant la soupe chaude, son président, Boaz Manor, s’est réfugié en Israël. On ne l’a plus revu depuis.

Portus est actuellement sous séquestre et fait l’objet d’une procédure de faillite devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario depuis février 2005. Ces procédures ont été entamées par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario dans le but de saisir les actifs restants de Portus. Cependant, le syndic KPMG estime que la mise en faillite de Portus ne permettra pas aux investisseurs de recouvrer la totalité des sommes investies dans l’entreprise.

Le recours sera inscrit au rôle commercial de la Cour supérieure de justice de l’Ontario à Toronto. Les étapes suivantes consistent à présenter une requête préliminaire puis, finalement, une requête d’autorisation du recours collectif.