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Advisor’s Edge présente, dans cet article, un cas qui pourrait vous être utile dans votre pratique.

Il met en scène Ling, une veuve qui a une grande inquiétude : sa fille Kai est une mauvaise gestionnaire de fonds. Ling pensait que Kai deviendrait plus responsable face à l’argent en vieillissant mais,  maintenant dans la mi-trentaine, cela ne semble pas être le cas et elle craint que la façon de dépenser de sa fille lui soit nuisible à long terme.

Ling veut donc s’assurer que l’héritage de Kai soit protégé.

Pour Ling et des milliers d’autres Canadiens ayant des préoccupations similaires, les options les plus courantes pour protéger un héritage sont l’achat d’une rente ou la création d’une fiducie.

L’OPTION DE LA RENTE

Une rente fournit une somme fixe généralement versée mensuellement ou annuellement. Ling peut inclure dans son testament une directive selon laquelle la part de Kai de tout héritage doit être utilisée pour acheter une rente, garantissant à Kai un revenu régulier.

En règle générale, une directive d’achat d’une rente est utilisée dans les plans successoraux plus modestes où le coût d’une fiducie est prohibitif. Ling pourrait également investir dans un fonds distinct avec une option de rente pour Kai après la mort de Ling.

Les rentes pour protéger un bénéficiaire peuvent être complexes. La bonne option peut dépendre d’une série de facteurs, notamment la taille de l’héritage et la province de résidence du bénéficiaire.

L’OPTION DE LA FIDUCIE

Les fiducies permettent aux Canadiens de veiller à ce que les besoins de certains membres de leur famille, comme les bénéficiaires handicapés, les enfants mineurs, les conjoints et les dépensiers, soient protégés.

Il y a plusieurs facteurs à considérer avant de décider si une fiducie est le bon outil pour protéger Kai, y compris le choix du fiduciaire. Le choix d’un membre de la famille en tant que fiduciaire pourrait avoir un effet néfaste sur la relation de Kai avec sa famille, et peut compliquer la prise de décision pour le fiduciaire.

Ling devrait également envisager de mettre des clauses d’investissement dans le testament, qui constituent la feuille de route pour la façon dont les fonds dans la fiducie peuvent être investis. Certaines clauses à considérer sont :

  • L’emploi d’un conseiller en placement

Les diverses lois des provinces sur les fiduciaires permettent à un fiduciaire de retenir les services d’un conseiller en placement sur une base discrétionnaire. Ling pourrait inclure une clause identifiant le conseiller qu’elle souhaite que le fiduciaire emploie.

Bien que le fiduciaire ne soit pas lié au choix de Ling, la clause constitue un guide et est le meilleur moyen pour elle de s’assurer que son équipe de gestion est disponible pour Kai. La clause garantira également que les honoraires facturés par le conseiller soient autorisés à titre de dépenses de fiducie.

  • La clause Haslam

Les conseillers en placement veulent souvent utiliser des fonds communs de placement. Dans une fiducie, ces fonds assurent une gestion et une diversification professionnelles. Cependant, la question se pose de savoir si un conseiller retenu par un fiduciaire peut utiliser des fonds communs de placement.

Une décision rendue en 1994 dans l’affaire Haslam c. Haslam, en Ontario, a conclu que la délégation d’un fiduciaire à un conseiller en placement n’autorise pas le conseiller à subdéléguer à qui que ce soit.

Pour supprimer toute incertitude et garantir la possibilité d’inclure des fonds communs de placement pour la fiducie, une clause Haslam autorisant spécifiquement leur utilisation est quelque chose que Ling devrait envisager.

  • Désigner un revenu

En règle générale, une fiducie possède deux bénéficiaires : l’un perpétuel et l’autre résiduel. Le bénéficiaire perpétuel a généralement droit au « revenu net » gagné par la fiducie, tandis que le bénéficiaire résiduel a droit au résidu restant dans la fiducie lorsque la fiducie est dissoute. Une fiducie peut également être rédigée pour permettre au bénéficiaire perpétuel d’accéder au capital de la fiducie.

Selon les outils d’investissement utilisés, les définitions divergentes du revenu peuvent entraîner une confusion des investissements et une charge administrative.

Ling devrait donc déterminer si elle souhaite inclure une clause de redéfinition des revenus pour se conformer à la législation fiscale et d’investissement par opposition à la Loi sur les fiducies.