Emprunter de l’argent à une cliente, c’est mal

Lorsqu’il emprunte 20 000 $ à l’une de ses clientes en 2009, Alain Robillard lui confie de lui-même qu’il se place en conflit d’intérêts. Mais cette transparence ne lui sera d’aucun secours lorsqu’il se verra incapable de rembourser la somme empruntée.

M. Robillard a récemment été radié pour une période de cinq ans pour avoir emprunté 20 000 $ à sa cliente et pour une période de dix ans pour appropriation de cet argent, qu’il n’a toujours pas remboursé à ce jour. Les deux radiations sont purgées de manière concurrente, c’est donc dire que la période de radiation totale sera de dix ans. M. Robillard est aujourd’hui âgé de 67 ans.

DES PROBLÈMES FINANCIERS

La triste histoire débute vers le 28 mai 2009, alors que M. Robillard exerce comme représentant de courtier en épargne collective dans la région de Saint-Calixte. Il confie alors à une cliente qu’il sert depuis 1992 qu’il éprouve des difficultés financières en raison d’un litige avec un collègue au sujet de la vente de sa clientèle. Elle lui prête alors 20 000 $, à rembourser par tranches annuelles de 5 000 $, à un taux d’intérêt de 5 %. Il lui signe une reconnaissance de dette, tout en sachant qu’il se place ainsi en conflit d’intérêts.

Près de sept ans plus tard, en octobre 2016, excédée de ne pas avoir été remboursée, M. C. P., la cliente, lui envoie une mise en demeure formelle. Dès le début de la poursuite par la Chambre de la sécurité financière, il reconnaît sa culpabilité.

SES INTÉRÊTS AVANT CEUX DE LA CLIENTE

La cour a retenu contre lui qu’il existait une relation de confiance avec sa cliente, qu’il servait depuis longtemps, et qu’il savait pertinemment qu’il se plaçait en conflit d’intérêts. Il ne pouvait ignorer non plus, vu ses près de vingt années d’expérience, que le défaut de remboursement le plaçait en situation d’appropriation de fonds. En somme, peut-on lire dans le jugement, « l’intimé, en empruntant à sa cliente, subordonnait les intérêts de celle-ci à ses intérêts personnels ».

Certes, il n’avait aucune intention malicieuse et il est vrai qu’il éprouvait des problèmes financiers à l’époque des faits, mais cela n’excuse pas un tel comportement, conclut le comité de discipline de la Chambre.