La norme fiduciaire permettrait d’éviter les conflits d’intérêts

21 juillet 2011 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
3 minutes de lecture

« J’encourage les investisseurs à poser des questions difficiles dans leurs rapports avec les conseillers en placements. Les investisseurs ne devraient pas se résigner à un conseiller dont ils sentent qu’il n’a pas leurs intérêts à coeur. »

C’est en ces termes que John Gabriel, stratège en fonds négociés en Bourse à Morningstar Canada, relance (encore une fois) le débat sur la neutralité des recommandations que formulent les représentants en épargne collective à leurs clients.

Selon lui, les normes canadiennes voulant que la « pertinence » des placements ait préséance sur les considérations devraient être remplacées par la « norme fiduciaire ». Cette dernière, plus exigeante pour les conseillers, est également plus transparente pour les investisseurs.

Selon John Gabriel, la norme fiduciaire a le mérite de limiter les conflits d’intérêts auxquels les conseillers canadiens semblent apparemment exposés en permanence. Par exemple, deux fonds qui ont le même objectif de placement et le même historique pourraient théoriquement être tous deux pertinents pour un investisseur donné. « Mais un des fonds pourrait être beaucoup plus cher que l’autre et payer au conseiller des commissions de suivi plus élevées », dit-il.

Les représentants pourraient alors être portés à vendre les produits les plus onéreux sans transgresser la norme de pertinence. « Le placement lui-même est pertinent, même si ce n’est pas le meilleur choix pour l’investisseur », indique John Gabriel.

Les autorités réglementaires peuvent limiter ces situations troubles en imposant la norme fiduciaire. Les conseillers seraient alors obligés de faire preuve de loyauté et de transparence. « Cela veut dire que ce sont les intérêts du client qui priment », insiste le stratège.

S’il veut pousser dans cette direction, le Canada n’a qu’à imiter l’Australie et le Royaume-Uni. En effet, le gouvernement australien interdit les commissions et les frais basés sur le volume. Cette décision a été motivée par plusieurs cas où les portefeuilles des clients ont été dévastés « par une gérance irresponsable au nom de leurs conseillers ». Au Royaume-Uni, les autorités proposent d’interdire les commissions de suivi et de rehausser les critères d’obtention d’un permis d’exercice pour les conseillers.

John Gabriel déplore que, au Canada, les investisseurs doivent payer pour des conseils qu’ils peuvent ou ne peuvent pas recevoir. « J’espère sincèrement que les organismes de réglementation considèrent sérieusement adopter une norme fiduciaire » ajoute-t-il.

Autrement, les investisseurs canadiens demeureront prisonniers d’un système où la rémunération des conseillers est déterminée par les sociétés de fonds dont ils vendent les produits. «Une telle situation pue le conflit d’intérêts, conclut John Gabriel.

Et vous? Qu’en pensez-vous? N’hésitez pas à nous écrire : conseiller@objectifconseiller.rogers.com