Vers des assemblées générales virtuelles

La Banque Scotia et Desjardins ont annoncé que leurs actionnaires et membres pourront assister aux assemblées générales habituelles, mais à distance. Les institutions s’organisent, avec l’aide des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), pour définir les paramètres de ces rassemblements virtuels.

« Compte tenu des conséquences potentielles de la pandémie COVID-19 pour les parties prenantes de la Banque et des directives des autorités de santé publique sur les rassemblements de masse, le conseil d’administration estime qu’une participation à distance est la façon la plus sûre d’assister à la prochaine assemblée annuelle. Nous offrons donc de nouvelles options aux actionnaires, explique Julie Walsh, première vice-présidente, Secrétariat général et chef, Gouvernance d’entreprise de la Banque Scotia. La santé et le bien-être des actionnaires, des employés et de la collectivité sont les priorités absolues de la Banque Scotia. Cette décision est conforme à notre souci d’assurer le bien-être de toutes nos parties prenantes, tout en donnant la possibilité à nos actionnaires d’assister à l’assemblée annuelle. »

La Banque Scotia invitera tous ses actionnaires à se joindre à l’assemblée annuelle et à poser des questions par webdiffusion ou téléconférence. Elle les encourage aussi à exercer leur droit de vote selon les pratiques habituelles.

Desjardins a également revu les conditions de tenue de ses rassemblements, encourageant les participants à utiliser les formulaires de procuration pour les votes.

« Au cours des derniers jours, Desjardins a adopté une série de mesures préventives afin de ralentir la propagation de la COVID-19, a déclaré Bernard Bolduc, président du conseil d’administration de CRCD. Dans ce contexte exceptionnel, l’assemblée générale (AG) de Capital régional et coopératif Desjardins, initialement prévue au Centre des congrès de Québec, se tiendra au moment prévu, soit le vendredi 27 mars 2020 à 13 h 45, mais en mode virtuel uniquement au moyen d’une webdiffusion. Comme à chaque année, les actionnaires qui ne peuvent assister à l’AG sont invités à utiliser le formulaire de procuration qu’ils ont déjà reçu par la poste pour faire valoir leurs droits de vote. »

Les ACVM ont émis quelques recommandations concernant ces assemblées, mais précise que « la tenue des AGA étant principalement soumise au droit des sociétés applicable et aux documents constitutifs de l’émetteur assujetti, elle ne relève pas de la compétence des autorités en valeurs mobilières. »