L’ACCOVAM n’est plus, vive l’OCRCVM !

3 juin 2008 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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L’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM) n’existe plus. Si vous œuvrez dans ce secteur, vous devrez vous habituer à un nouveau sigle, l’OCRCVM, c’est-à-dire l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières.

L’OCRCVM est l’organisme d’autoréglementation national qui surveille les 214 sociétés de courtage et l’ensemble des opérations effectuées sur les marchés boursiers et les marchés de titres d’emprunt au Canada. Cela comprend la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX ainsi que huit systèmes de négociation parallèles.

Issu du regroupement annoncé de l’ACCOVAM et du Services de réglementation du marché (SRM), l’OCRCVM établit les normes en matière de réglementation du commerce des valeurs mobilières. Il assure également la protection des investisseurs et renforce l’intégrité des marchés tout en assurant l’efficacité et la compétitivité des marchés financiers.

La création de l’OCRCVM n’a entraîné aucune mise à pied. «Il s’agit du regroupement de deux organismes qui effectuaient chacun leur travail dans des champs distinctifs», a souligné une porte-parole de l’OCRCVM.

L’organisme a son siège social à Toronto. Son équipe de direction est composée de cinq personnes sous la gouverne de Susan Wolburgh Jenah, qui a été présidente et chef de la direction de l’ACCOVAM de juin 2007. Son conseil d’administration est formé de 15 personnes, incluant l’actuelle présidente et chef de la direction. Les administrateurs sont répartis également entre des membres indépendants et des administrateurs du secteur.

Pour visiter le site de l’OCRCVM, cliquez ici