Séance d’information sur les commissions intégrées

L’Autorité des marchés financiers organisera prochainement une séance d’information afin de présenter les faits saillants concernant deux consultations réglementaires importantes des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

La séance d’information se tiendra le mercredi 3 octobre, de 9 h à 12 h, à l’auditorium du 4e étage de la Place Victoria, 800, rue du Square-Victoria, à Montréal. Les personnes intéressées par ces consultations, qui ont trait aux projets de réformes axées sur le client et à celles visant les commissions intégrées, sont priées de confirmer leur présence en remplissant le formulaire d’inscription.

L’AMF précise qu’il leur sera également possible de participer à la rencontre par conférence téléphonique. Pour cela, elles devront remplir ce même formulaire. Pour toute question au sujet de la séance d’information, elles peuvent aussi communiquer avec Vanessa Jetté (vanessa.jette@lautorite.qc.ca).

PROCESSUS DE CONSULTATION

• Projet de réformes axées sur le client

Le processus de consultation sur le projet de réformes axées sur le client a débuté le 21 juin dernier et a été fixé à 120 jours, comme prévu dans l’Avis de consultation des ACVM publié à cette date.

Les commentaires écrits ou les mémoires peuvent donc être transmis jusqu’au vendredi 19 octobre ou être déposés sur le site web de l’Autorité.

• Projet de réformes visant les commissions intégrées

Tel que mentionné dans l’Avis 81-330 du personnel des ACVM également diffusé le 21 juin, les ACVM publieront prochainement un avis de consultation sur les réformes visant les commissions intégrées. La période de consultation sera de 90 jours à compter de la date de sa publication. Les personnes intéressées pourront également transmettre leurs commentaires par écrit ou les déposer sur le site de l’Autorité.

Dans la foulée de cette publication, une table ronde sur invitation sera organisée au mois de novembre. Cette rencontre portera spécifiquement sur « la transition vers l’abandon des commissions de suivi versées aux courtiers qui ne réalisent pas l’évaluation de convenance ». Une seconde table ronde sur invitation sera ensuite organisée avec des experts du secteur et portera cette fois sur « la transition vers l’abandon des options de frais d’acquisition reportés ».

D’AUTRES INITIATIVES SONT PRÉVUES

À propos de cette dernière initiative, l’AMF signale qu’elle recherche des représentants en épargne collective inscrits à ce titre depuis moins de 10 ans. Les personnes désirant y participer doivent contacter Mathieu Simard (mathieu.simard@lautorite.qc.ca), conseiller expert en fonds d’investissement.

L’Autorité annonce par ailleurs qu’elle tiendra d’autres activités de consultation en personne au cours des prochains mois dans le cadre de ces deux initiatives réglementaires afin de « poursuivre les échanges constructifs avec les parties prenantes » et de « recueillir des commentaires supplémentaires ».