Éviter les pièges de la transmission de patrimoine

Par Yves Rivard | 11 juin 2014 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Selon le nouveau rapport de RBC Gestion de patrimoine intitulé Jusqu’à ce que la mort nous sépare : Mais qu’arrive-t-il ensuite ?, environ un milliard de dollars d’actifs changera de main au Canada au cours des prochaines années, alors que les baby-boomers amorceront le transfert de leur patrimoine à la génération suivante. Les plus fortunés détiendraient près de 900 milliards de dollars en actifs investissables en 2013, et compte tenu de l’amélioration du contexte économique, ce nombre devrait s’accroître.

Les conseils qui suivent sur les plans successoraux leur sont donc destinés.

Première tâche : réaliser un inventaire familial. L’opération implique la collecte de tous les renseignements en lien avec les comptes (bancaires, placements, etc.), les conseillers, les actifs, les régimes de retraite et les polices d’assurance de la famille, ce qui inclut également le patrimoine numérique, soit les mots de passe de comptes de messagerie électronique et de réseaux sociaux.

Le document suggère ensuite de présenter votre conjoint (e) et certains membres de votre famille à vos conseillers en matière de fiscalité et de succession, ce qui permettrait une continuité professionnelle à la suite de votre décès.

L’actualisation du dossier est ensuite chaudement recommandée, tout comme la participation de la famille au processus de planification financière, qui permettrait « une meilleure compréhension des besoins, des objectifs et des préoccupations de chacun ».

Le choix d’un bon liquidateur (exécuteur testamentaire hors Québec) mérite aussi l’attention. S’il est courant que « les conjoints se désignent mutuellement liquidateur de la succession de l’autre », il est aussi possible de désigner un membre de la famille, un avocat ou une société de fiducie pour accomplir ce mandat.

En conclusion, on note que les propriétaires d’entreprise devraient élaborer un plan de relève pour répondre aux besoins de celle-ci et de leur conjoint survivant, qui y détient peut-être une participation.

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Yves Rivard