La mort d’un instrument clé du marché monétaire

Par James Langton | 26 janvier 2023 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Photo : captblack76 / 123RF

Avec la réforme qui se profile l’année prochaine, les investisseurs en titres à revenu fixe se préparent à la disparition probable d’un instrument populaire du marché monétaire, les acceptations bancaires (AB).

Un livre blanc publié par le Forum canadien des titres à revenu fixe, un comité de l’industrie mis sur pied par la Banque du Canada, indique que l’émission d’acceptations bancaires devrait se réduire à presque rien lorsque le taux offert en dollars canadiens (CDOR) cessera d’être publié à la mi-2024.

Le document, qui fait suite à une série d’ateliers de l’industrie visant à recueillir des commentaires sur les répercussions de la transition vers un indice de référence pour les AB, indique que l’émission d’AB devrait être « relativement robuste » jusqu’à la fin de 2023, mais qu’il n’y aura aucune émission après l’élimination du CDOR en juin 2024.

À l’heure actuelle, les acceptations bancaires représentent environ 20 % de l’encours notionnel des actifs sur le marché monétaire canadien, et se classent au deuxième rang des instruments du marché monétaire après les bons du Trésor. Ils représentent également « une part importante de la disponibilité des produits investissables dans la tranche d’échéance d’un mois », indique le document.

Compte tenu des besoins variés des investisseurs du marché monétaire et du fait que les émetteurs et les emprunteurs préfèrent le financement à long terme, le document indique qu’« il est peu probable qu’un instrument unique émerge pour remplacer entièrement les acceptations bancaires dans la tranche d’échéance d’un mois, qui constitue la grande majorité des émissions d’acceptations bancaires ».

Par conséquent, une variété d’alternatives comblera probablement  le vide créé par la disparition des BA, y compris de nouveaux produits, précise-t-il.

Toutefois, certains investisseurs sont confrontés à des restrictions réglementaires qui limiteront leur capacité à adopter certaines des solutions envisagées lors des ateliers, indique le document. Cela peut signifier qu’une réforme réglementaire peut également être nécessaire pour aider à rendre les alternatives viables.

« Les investisseurs, les émetteurs, les autorités de réglementation et les décideurs doivent être davantage sensibilisés aux options d’investissement alternatives aux BA et à la possibilité pour les investisseurs de les acheter, afin d’assurer une transition réussie, compte tenu des délais relativement courts avant l’arrêt de l’émission des BA », indique le document.

À cette fin, le Forum canadien des titres à revenu fixe a formé un groupe de travail sur les AB, coprésidé par Elaine Lindhorst (Gestion de Placements TD) et Charles Lesaux (RBC Marchés des Capitaux), pour faciliter la transition, selon le document.

James Langton

James Langton est journaliste pour Advisor.ca et Investment Executive. Depuis 1994, il fait des reportages sur la réglementation, le droit des valeurs mobilières, l’actualité de l’industrie et plus encore.