Lanceur d’alerte : une « job » d’avenir à Wall Street!

Depuis son lancement en 2011, le programme américain de récompenses aux lanceurs d’alerte « présente un retour sur investissement digne des meilleurs fonds spéculatifs », rapporte Le Monde.

Destiné à inciter les témoins de cas de fraude à faire des dénonciations auprès des autorités fédérales, ce plan a été instauré en 2010 dans le cadre de la loi Dodd-Frank sur la régulation financière et mis en vigueur un an plus tard.

En l’espace de cinq ans, quelque 32 lanceurs d’alerte ont été récompensés pour leurs services, recevant au total 85 M$ avec la garantie que leur anonymat sera protégé.

« UNE PÉRIODE PARTICULIÈREMENT FASTE »

La règle prévoit de verser aux dénonciateurs de 10 à 30 % du montant des amendes infligées aux compagnies fautives. La Securities and Exchange Commission (SEC) a elle-même empoché « plusieurs centaines de millions de dollars », note Le Monde.

Le quotidien français souligne que « la période actuelle est particulièrement faste » puisqu’il y a deux semaines, la SEC a annoncé qu’un dénonciateur venait d’obtenir une récompense de 17 M$, soit la deuxième plus importante jamais versée depuis la création du programme.

Une coquette somme, mais loin cependant du record, à ce jour détenu par un délateur qui a perçu 30 M$ en 2014. Le plus souvent, la source d’information des autorités américaines est un insider, c’est-à-dire un employé de l’institution financière coupable d’avoir fraudé.

Outre la SEC, les lanceurs d’alerte peuvent contacter un autre régulateur, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), l’agence fédérale chargée de réguler les marchés des matières premières.

Toutefois, celle-ci n’a pas obtenu d’aussi bons résultats que la SEC, puisqu’elle n’a enregistré que 232 dénonciations en 2015, comparativement à 3 923 pour sa consœur.

AMENDES ET PEINES DE PRISON PLUS LOURDES

Le Monde estime que dans l’ensemble, le programme de dénonciation est un succès. D’une part, les amendes infligées contre les sociétés prises la main dans le sac sont quatre fois plus élevées quand il y a un lanceur d’alerte à l’origine de l’affaire que lorsque ce n’est pas le cas. D’autre part, « les enquêtes se révèlent plus abouties, ce qui explique également que les peines de prison infligées sont deux fois plus longues ».

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