Amende de 15 000 $ pour un aficionado de l’effet de levier

Un ex-conseiller qui a abusé des FNB à effet de levier a été condamné le 13 juillet dernier à 15 000 $ d’amende, en plus de frais de 5 000 $, a annoncé mardi l’OCRCVM dans un communiqué.

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières a blâmé Christian Cloutier pour son manque de diligence dans l’utilisation de ces produits.

S’il souhaite se réinscrire auprès de l’OCRCVM, il devra reprendre et réussir dans les six mois le Cours sur le manuel sur les normes de conduite. Il sera aussi soumis à une surveillance stricte pour une période de six mois, suivie d’une surveillance étroite pour une autre période de six mois.

FAIRE FI DU PROFIL DE SA CLIENTE

Les faits remontent à 2008, alors que M. Cloutier travaille comme représentant de plein exercice et représentant d’options à la Financière Banque Nationale. Sa cliente, madame GSD, une retraitée vivant seule, avait ouvert un compte auprès de lui en avril 1999. Il était alors à l’emploi de Lévesque Beaubien Geoffrion, une filiale de la Banque Nationale, qui allait plus tard être fusionnée à First Marathon pour former la Financière Banque Nationale.

Entre le 1er mai 2008 et le 20 novembre 2011, Christian Cloutier recommande à sa cliente, dont la connaissance en matière de placements est assez faible, plusieurs opérations d’achat et de vente de fonds négociés en Bourse (FNB) à effet de levier.

Or, la cliente n’avait pas la capacité de tolérer ni de comprendre les risques associés à ces produits, soutient l’OCRCVM dans sa décision. De plus, en aucun temps Christian Cloutier n’a-t-il jugé bon de discuter des prospectus de ces FNB avec elle.

DES PRODUITS QUI S’ADRESSENT À TOUT LE MONDE?

De son côté, Christian Cloutier est convaincu que ces produits s’adressent à quiconque recherche une croissance maximale. Seuls les clients à la recherche de la sécurité offerte par des obligations devraient se tenir loin des FNB à effet de levier.

Il explique que sa compréhension du fonctionnement et des caractéristiques de ces produits se fonde sur ses recherches personnelles, sur le cours d’une heure offert sur le sujet par la Financière Banque Nationale et sur une discussion avec un représentant d’Horizons BetaPro. Il a aussi suivi un cours d’une journée offert par l’Université des Horizons Betapro ETFs.

Sans surprise, les FNB Horizons Betapro sont ceux sur lesquels il a jeté son dévolu lorsqu’est venu le temps d’acquérir des FNB pour ses clients.

UN EMPLOYEUR INSATISFAIT

Sa vision des choses ne convient toutefois pas à son employeur, qui l’avertit en 2009 et en 2011 que sa pratique d’affaires contrevient à la politique de l’entreprise sur la négociation des FNB à levier et à levier inverse.

La Financière Banque Nationale s’inquiète du fait que plusieurs clients de Christian Cloutier possèdent ces produits, qui ne siéent pourtant pas à leur profil d’investisseur.

Malgré tout, Christian Cloutier s’entête et conserve les investissements réalisés dans le portefeuille de madame GSD. Au final, celle-ci enregistrera des pertes de 18 058,81 $, soit environ 35 % de ce qu’elle avait investi dans les FNB à effet de levier. En novembre 2012, l’OCRCVM ouvre une enquête, à la suite de laquelle Christian Cloutier reconnaîtra les faits qui lui sont reprochés.

La rédaction vous recommande :

• Convoqué pour avoir recommandé des FNB à effet de levier