« SwissLeaks » : HSBC accusée d’une gigantesque fraude

La société britannique HSBC, par l’intermédiaire de sa filiale suisse HSBC Private Bank, a organisé dans les années 2000 un vaste réseau d’évasion fiscale impliquant plusieurs dizaines de milliers de clients dans le monde, rapporte Le Monde.

À l’issue d’une longue enquête menée conjointement avec une soixantaine de médias internationaux regroupés au sein de l’International Consortium of Investigative Journalism (ICIJ, en anglais seulement), le quotidien français révèle que le deuxième groupe bancaire mondial « a accepté, et même encouragé » une « gigantesque fraude à l’échelle internationale ».

Pour la seule période de novembre 2006 à mars 2007, celle-ci a concerné un montant de 180,6 milliards d’euros (255 milliards de dollars).

Plus de 100 000 clients

Ces deux dates correspondent aux archives numérisées qui avaient été dérobées à HSBC Private Bank par l’un de ses ex-employés, le Franco-Italien Hervé Falciani, qui y travaillait alors en tant qu’informaticien et qui, fin 2008, avait transmis ces données au fisc français.

Selon Le Monde, qui a intitulé son enquête « SwissLeaks », cet argent aurait transité, à Genève, par les comptes de quelque 106 000 clients et 20 000 sociétés offshore. De son côté, Radio-Canada affirme que près de 2 000 d’entre eux résideraient au Canada (voir l’encadré ci-dessous).

Parmi eux se trouvent de nombreuses personnalités du monde politique, économique et financier, du show-business et du sport, comme le roi du Maroc Mohamed VI, le roi de Jordanie Abdallah II, le pilote de Formule 1 Fernando Alonso ou les acteurs américains John Malkovich et Christian Slater.

D’après Le Monde et le quotidien londonien The Guardian, HSBC Private Bank aidait notamment ses (très) riches clients à échapper à certains impôts en dissimulant leurs avoirs « derrière le paravent de structures offshore généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques ».

Des « pratiques du passé »

« Nous admettons et assumons la responsabilité des défaillances passées en matière de respect des règles et de procédures de contrôle », a réagi la banque britannique dans un communiqué, précisant que HSBC Private Bank n’avait pas été complètement intégrée au groupe après son rachat, en 1999, et que ses niveaux de conformité avaient donc été « significativement plus bas » que la norme.

Dans ce document, cité par Reuters, HSBC met ces pratiques sur le compte du système bancaire privé suisse, qui a longtemps cultivé le secret, « ce qui pourrait avoir eu pour conséquence qu’un certain nombre de clients pourraient ne pas avoir totalement respecté leurs obligations fiscales ».

De son côté, la Banque HSBC Suisse a réagi hier aux révélations des médias membres de l’ICIJ en assurant qu’elles concernaient des « pratiques du passé » et que « ce vieux modèle d’affaires de la banque privée suisse n’est plus acceptable ».

Au Canada aussi

Des centaines de riches Canadiens et Québécois ont possédé des comptes bancaires secrets en Suisse au milieu des années 2000, rapporte Radio-Canada.

Toutefois, même si des centaines de millions de dollars ont été dissimulés à la HSBC Private Bank de Genève, aucune accusation d’évasion fiscale n’a encore été portée au pays contre les titulaires de ces comptes.

Selon la radio publique, la France aurait transmis leurs dossiers (concernant, au total, 1859 individus et sociétés reliés au Canada) aux autorités fédérales en 2010.

« Plusieurs centaines de Québécois »

Parmi les personnes concernées, on dénombre « plusieurs centaines de Québécois, particulièrement des membres de la communauté anglophone de la région de Montréal ».

Par ailleurs, précise Radio-Canada, les montants en cause « varient beaucoup d’un compte à l’autre », puisque « certains semblent être à sec ou sont fermés alors que d’autres contiennent des sommes de plusieurs centaines de millions de dollars ».

À noter que près de la moitié des fraudeurs « utilisaient des comptes numérotés, où une combinaison de chiffres et de lettres remplace le nom du titulaire afin d’assurer une confidentialité accrue ».

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